Code civil, la personne (id) - Historique des versions

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Hughes-Jehan Vibert : a déplacé A propos de Personne (id) vers Code civil, la personne (id)

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-{'''{ébauche}}
+{{ébauche (id)}}
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 :'''Chapitre VI''' - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
 :'''Chapitre VII''' - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
-:'''Chapitre VIII''' - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
+:'''Chapitre VIII''' - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres marriages
 :'''Chapitre IX''' - Pour ce qui concerne la division des capitaux
 :'''Chapitre X''' - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage

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-{{ébauche}}
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   [[Indonésie]] > [[Droit privé (id)|Droit privé]] > [[Droit civil (id)|Droit civil]] > [[Code civil (id)|Code civil]]
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 Ce premier livre fixe :
-*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
+*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (n'''l)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
 *[[droit de la famille (id)|Droit de la famille]] (''[[droit de la famille (nl)|Familie Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Keluarga'' (id))
-Livre I est composé par 19 chapitre :
+Il est aussi composé par 19 chapitre :
-Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
+:'''Chapitre I''' - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
+:'''Chapitre II''' - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
-Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
+:'''Chapitre III''' - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
+:'''Chapitre IV''' - Pour ce qui concerne le mariage
-Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
+:'''Chapitre V''' - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
+:'''Chapitre VI''' - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
-Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
+:'''Chapitre VII''' - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
+:'''Chapitre VIII''' - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
-Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
+:'''Chapitre IX''' - Pour ce qui concerne la division des capitaux
+:'''Chapitre X''' - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
-Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
+:'''Chapitre XI''' - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
+:'''Chapitre XII''' - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
-Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
+:'''Chapitre XIII''' - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
+:'''Chapitre XIV''' - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
-Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
+:'''Chapitre XIV A''' - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
+:'''Chapitre XV''' - Pour ce qui concerne la minorité et la tutelle
-Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
+:'''Chapitre XVI''' - Pour ce qui concerne l'émancipation
+:'''Chapitre XVII''' - Pour ce qui concerne le curatelle
-Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
+:'''Chapitre XVIII''' - Pour ce qui concerne l'absence
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 Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
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 Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
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 Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
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 Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
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 Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
-−
-Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la garde
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 Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
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-Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le conservatorship
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 Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence

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−	Il est ~~aussi~~ composé par 19 chapitre :	+	Livre I est composé par 19 chapitre :

−	~~:I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils~~
−	~~:II- A propos des biens et les distinctions entre eux~~
−	~~:III- A propos de la résidence ou du domicile~~
−	~~:IV- A propos du mariage~~
−	~~:V- A propos des droits et du devoir des époux~~
−	~~:VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion~~
−	~~:VII- A propos des contrats de mariage~~
−	~~:VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages~~
−	~~:IX- À propos de la division de biens~~
−	~~:X- A propos du divorce~~
−	~~:XI- A propos de la séparation de la table et du lit~~
−	~~:XII- A propos de la paternité et la descendance~~
−	~~:XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage~~
−	~~:XIV- A propos de l'autorité parentale~~
−	~~:XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance~~
−	~~:XV- A propos de la minorité et de la tutelle~~
−	~~:XVI- A propos de l'émancipation~~
−	~~:XVII- A propos de la curatelle~~
−	~~:XVIII- A propos de l'absence~~

−	~~== Texte ==~~	+	Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
		+
		+	Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
		+
		+	Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
		+
		+	Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
		+
		+	Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
		+
		+	Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
		+
		+	Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
		+
		+	Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
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		+	Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
		+
		+	Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
		+
		+	Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
		+
		+	Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
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		+	Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
		+
		+	Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
		+
		+	Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
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		+	Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la garde
		+
		+	Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
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		+	Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le conservatorship
		+
		+	Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence

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	:XVII- A propos de la curatelle		:XVII- A propos de la curatelle
	:XVIII- A propos de l'absence		:XVIII- A propos de l'absence
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		+	== Texte ==

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 Il est aussi composé par 19 chapitre :
-I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils
+:I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils
-II- A propos des biens et les distinctions entre eux
+:II- A propos des biens et les distinctions entre eux
-III- A propos de la résidence ou du domicile
+:III- A propos de la résidence ou du domicile
-IV- A propos du mariage
+:IV- A propos du mariage
-V- A propos des droits et du devoir des époux
+:V- A propos des droits et du devoir des époux
-VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion
+:VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion
-VII- A propos des contrats de mariage
+:VII- A propos des contrats de mariage
-VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages
+:VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages
-IX- À propos de la division de biens
+:IX- À propos de la division de biens
-X- A propos du divorce
+:X- A propos du divorce
-XI- A propos de la séparation de la table et du lit
+:XI- A propos de la séparation de la table et du lit
-XII- A propos de la paternité et la descendance
+:XII- A propos de la paternité et la descendance
-XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage
+:XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage
-XIV- A propos de l'autorité parentale
+:XIV- A propos de l'autorité parentale
-XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance
+:XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance
-XV- A propos de la minorité et de la tutelle
+:XV- A propos de la minorité et de la tutelle
-XVI- A propos de l'émancipation
+:XVI- A propos de l'émancipation
-XVII- A propos de la curatelle
+:XVII- A propos de la curatelle
-XVIII- A propos de l'absence
+:XVIII- A propos de l'absence

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	*[[droit des personnes (id)\|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)\|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))		*[[droit des personnes (id)\|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)\|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
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		+	Il est aussi composé par 19 chapitre :
		+
		+	I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils
		+	II- A propos des biens et les distinctions entre eux
		+	III- A propos de la résidence ou du domicile
		+	IV- A propos du mariage
		+	V- A propos des droits et du devoir des époux
		+	VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion
		+	VII- A propos des contrats de mariage
		+	VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages
		+	IX- À propos de la division de biens
		+	X- A propos du divorce
		+	XI- A propos de la séparation de la table et du lit
		+	XII- A propos de la paternité et la descendance
		+	XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage
		+	XIV- A propos de l'autorité parentale
		+	XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance
		+	XV- A propos de la minorité et de la tutelle
		+	XVI- A propos de l'émancipation
		+	XVII- A propos de la curatelle
		+	XVIII- A propos de l'absence

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