Code civil, le patrimoine (id) - Historique des versions

82.225.191.22 le 4 janvier 2007 à 06:17

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Julius.singara le 4 décembre 2006 à 23:44

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Hughes-Jehan Vibert : a déplacé A propos de Bien (id) vers Code civil, le patrimoine (id)

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a déplacé A propos de Bien (id) vers Code civil, le patrimoine (id)

82.225.191.22 le 3 décembre 2006 à 15:17

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-{{ébauche}}
+{{ébauche (id)}}
   [[Indonésie]] > [[Droit privé (id)|Droit privé]] > [[Droit civil (id)|Droit civil]] > [[Code civil (id)|Code civil]]
 [[Image:id_flag.png|framed|]]

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 :'''Chapitre''' XVI - Pour ce qui concerne l'acceptation et le rejet des transmissions
 :'''Chapitre''' XVII - Pour ce qui concerne la division de domaine
-:'''Chapitre''' XVIII - Pour ce qui concerne l'héritage negligé
+:'''Chapitre''' XVIII - Pour ce qui concerne l'héritage négligé
 :'''Chapitre''' XIX - Pour ce qui concerne la priorité des dettes
 :'''Chapitre''' XX - Pour ce qui concerne des engagements
 :'''Chapitre''' XXI - Pour ce qui concerne des hypothèques

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 :'''Chapitre''' XI - Pour ce qui concerne l'utilisation et le métier
 :'''Chapitre''' XII - Pour ce qui concerne la succession par cession
-:'''Chapitre''' XIII - Pour ce qui concerne de dernières volontés
+:'''Chapitre''' XIII - Pour ce qui concerne de testament
 :'''Chapitre''' XIV - Pour ce qui concerne des exécuteurs de dernières volontés et de directeurs
 :'''Chapitre''' XV - Pour ce qui concerne la droite de la délibération et le privilège de la description de domaine

@@ Ligne 28 : / Ligne 28 : @@
 :'''Chapitre''' XVI - Pour ce qui concerne l'acceptation et le rejet des transmissions
 :'''Chapitre''' XVII - Pour ce qui concerne la division de domaine
-:'''Chapitre''' XVIII - Concerner ungoverned des transmissions
+:'''Chapitre''' XVIII - Pour ce qui concerne l'héritage negligé
 :'''Chapitre''' XIX - Pour ce qui concerne la priorité des dettes
 :'''Chapitre''' XX - Pour ce qui concerne des engagements
 :'''Chapitre''' XXI - Pour ce qui concerne des hypothèques

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 :'''Chapitre''' I - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
-:'''Chapitre''' II - Pour ce qui concerne la possession et les droites résultant de là Chapitre III - Pour ce qui concerne la propriété
+:'''Chapitre''' II - Pour ce qui concerne la possession et les droites résultant de là
 :'''Chapitre''' IV - Pour ce qui concerne les droites et les engagements parmi des propriétaires des parcelles de terrain de la terre voisines
 :'''Chapitre''' V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
-:'''Chapitre''' VI - Pour ce qui concerne la servitude Chapitre VII - Pour ce qui concerne la droite du bâtiment
+:'''Chapitre''' VI - Pour ce qui concerne la servitude
 :'''Chapitre''' VIII - Pour ce qui concerne la droite de la tenure par le bail à long terme
 :'''Chapitre''' IX - Pour ce qui concerne les loyers au sol et un dixième
-:'''Chapitre''' X - Pour ce qui concerne l'utilisation du montant Chapitre XI - Pour ce qui concerne l'utilisation et le métier
+:'''Chapitre''' X - Pour ce qui concerne l'utilisation du montant
 :'''Chapitre''' XII - Pour ce qui concerne la succession par cession
 :'''Chapitre''' XIII - Pour ce qui concerne de dernières volontés
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 :'''Chapitre''' XVII - Pour ce qui concerne la division de domaine
 :'''Chapitre''' XVIII - Concerner ungoverned des transmissions
-:'''Chapitre''' XIX - Pour ce qui concerne la priorité des dettes Chapitre XX - Pour ce qui concerne des engagements
+:'''Chapitre''' XIX - Pour ce qui concerne la priorité des dettes
 :'''Chapitre''' XXI - Pour ce qui concerne des hypothèques

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	*[[Droit des biens (id)\|Droit des biens]] (''[[Droit des biens (nl)\|Zaken Recht (nl)]]'' ou ''Hukum Benda'' (id))		*[[Droit des biens (id)\|Droit des biens]] (''[[Droit des biens (nl)\|Zaken Recht (nl)]]'' ou ''Hukum Benda'' (id))
	*[[Droit des successions (id)\|Droit des successions]] (''[[Droit des successions (nl)\|Erfrecht (nl)]]'' ou ''Hukum Waris'' (id))		*[[Droit des successions (id)\|Droit des successions]] (''[[Droit des successions (nl)\|Erfrecht (nl)]]'' ou ''Hukum Waris'' (id))
		+
		+	Il est composé par 21 chaptre :
		+
		+	:'''Chapitre''' I - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
		+	:'''Chapitre''' II - Pour ce qui concerne la possession et les droites résultant de là Chapitre III - Pour ce qui concerne la propriété
		+	:'''Chapitre''' IV - Pour ce qui concerne les droites et les engagements parmi des propriétaires des parcelles de terrain de la terre voisines
		+	:'''Chapitre''' V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
		+	:'''Chapitre''' VI - Pour ce qui concerne la servitude Chapitre VII - Pour ce qui concerne la droite du bâtiment
		+	:'''Chapitre''' VIII - Pour ce qui concerne la droite de la tenure par le bail à long terme
		+	:'''Chapitre''' IX - Pour ce qui concerne les loyers au sol et un dixième
		+	:'''Chapitre''' X - Pour ce qui concerne l'utilisation du montant Chapitre XI - Pour ce qui concerne l'utilisation et le métier
		+	:'''Chapitre''' XII - Pour ce qui concerne la succession par cession
		+	:'''Chapitre''' XIII - Pour ce qui concerne de dernières volontés
		+	:'''Chapitre''' XIV - Pour ce qui concerne des exécuteurs de dernières volontés et de directeurs
		+	:'''Chapitre''' XV - Pour ce qui concerne la droite de la délibération et le privilège de la description de domaine
		+	:'''Chapitre''' XVI - Pour ce qui concerne l'acceptation et le rejet des transmissions
		+	:'''Chapitre''' XVII - Pour ce qui concerne la division de domaine
		+	:'''Chapitre''' XVIII - Concerner ungoverned des transmissions
		+	:'''Chapitre''' XIX - Pour ce qui concerne la priorité des dettes Chapitre XX - Pour ce qui concerne des engagements
		+	:'''Chapitre''' XXI - Pour ce qui concerne des hypothèques

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 Ce deuxième livre fixe :
-*[[Droit des biens (id)|Droit des biens]] (''Zaken Recht'' (nl) ou ''Hukum Benda'' (id))
+*[[Droit des biens (id)|Droit des biens]] (''[[Droit des biens (nl)|Zaken Recht (nl)]]'' ou ''Hukum Benda'' (id))
-*[[Droit des successions (id)|Droit des successions]] (''Erfrecht'' (nl) ou ''Hukum Waris'' (id))
+*[[Droit des successions (id)|Droit des successions]] (''[[Droit des successions (nl)|Erfrecht (nl)]]'' ou ''Hukum Waris'' (id))