Contrat intuitu personæ (fr) - Historique des versions

82.225.191.22 le 2 septembre 2007 à 03:33

2007-09-02T03:33:04Z

Remus : a déplacé Contrat intuitu personnæ (fr) vers Contrat intuitu personæ (fr)

2007-06-01T17:55:17Z

a déplacé Contrat intuitu personnæ (fr) vers Contrat intuitu personæ (fr)

Remus le 1 juin 2007 à 17:55

2007-06-01T17:55:05Z

Pilar : Nouvelle page : Les contrats conclus intuitu personae sont les conventions passées en considération de la personne: personne physique ou personne morale. Je passe un contrat avec telle société, ...

2007-06-01T17:13:08Z

Nouvelle page : Les contrats conclus intuitu personae sont les conventions passées en considération de la personne: personne physique ou personne morale. Je passe un contrat avec telle société, ...

Nouvelle page

Les contrats conclus intuitu personae sont les conventions passées en considération de la personne: personne physique ou personne morale. Je passe un contrat avec telle société, le contrat est conclu intuitu firmae, dans ce cas, l'exécution de ce contrat dépend de la personne prise en considération. La donation est un contrat conclu intuitu personae.

Le contrat de franchise est passé en considération de la personne franchisé. Ces contrats ont certaines caractéristiques distinctes telles qu'incessibles ou intransmissibles. Ils prennent fin en cas de disparition du cocontractant, mais ils ne peuvent pas être poursuivi par n'importe qui.

L'immense masse des contrats, doivent être continuer en cas de mort du cocontractant, ils ne sont pas conclu intuitu personae, c'est le cas du contrat de vente ou d'entreprise ainsi que de louage dont le bail d'habitation, il est consenti à tel personne, il est transmissible en cas de départ ou de décès du consommateur. Il est cependant essentiel de retenir l'incessibilité du contrat.

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
-{{ébauche}}
+{{ébauche (fr)}}
   [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]] > [[Contrat (fr)|Contrat]]
 [[Image:fr_flag.png|framed|]]

← Version précédente		Version du 1 juin 2007 à 17:55
Ligne 1 :		Ligne 1 :
−	~~Les contrats conclus intuitu personae sont les conventions passées en considération de la personne~~: personne physique ou personne morale. Je passe un contrat avec telle société, le contrat est conclu intuitu firmae, dans ce cas, l'exécution de ce contrat dépend de la personne prise en considération. La donation est un contrat conclu intuitu personae.	+	{{ébauche}}
		+	[[France]] > [[introduction au droit (fr)\|introduction au droit]] > [[lexique (fr)\|lexique]] > [[Contrat (fr)\|Contrat]]
		+	[[Image:fr_flag.png\|framed\|]]
		+	[[Catégorie:France]][[Catégorie:introduction au droit (fr)]][[Catégorie:Droit des obligations (fr)]][[Catégorie:Droit des contrats (fr)]]

−	Le contrat de franchise est passé en considération de la personne franchisé. Ces contrats ont certaines caractéristiques distinctes telles qu'incessibles ou intransmissibles. Ils prennent fin en cas de disparition du cocontractant, mais ils ne peuvent pas être poursuivi par n'importe qui.

−	L'immense masse des contrats, doivent être ~~continuer~~ en cas de mort du cocontractant, ils ne sont pas conclu intuitu ~~personae~~, c'est le cas du contrat de vente ou d'entreprise ainsi que de louage dont le bail d'habitation, il est consenti à tel personne, il est transmissible en cas de départ ou de décès du consommateur. Il est cependant essentiel de retenir l'incessibilité du contrat.	+	Les contrats conclus intuitu personæ sont les conventions passées en considération de la personne: [[personne physique (fr)\|personne physique]] ou [[personne morale (fr)\|personne morale]]. Lorsque l'on passe un contrat avec une société, le contrat est conclu intuitu firmæ et, dans ce cas, l'exécution de ce contrat dépend de la personne prise en considération. La [[donation (fr)\|donation]] est un contrat conclu intuitu personæ.
		+
		+	Le [[contrat de franchise (fr)\|contrat de franchise]] est passé en considération de la personne franchisé. Ces contrats ont certaines caractéristiques distinctes telles qu'[[cession de contrat (fr)\|incessibles]] ou [[transmission du contrat (fr)\|intransmissibles]]. Ils prennent fin en cas de disparition du cocontractant, mais ils ne peuvent pas être poursuivi par n'importe qui.
		+
		+	L'immense masse des contrats doivent être continués en cas de [[décès (fr)\|mort]] du cocontractant: ils ne sont pas conclu intuitu personæ, c'est le cas du [[contrat de vente (fr)\|contrat de vente]] ou d'[[contrat d'entreprise (fr)\|entreprise]] ainsi que de [[contrat de louage (fr)\|louage]] dont le [[bail d'habitation (fr)\|bail d'habitation]], il est consenti à tel personne, il est transmissible en cas de départ ou de décès du consommateur. Il est cependant essentiel de retenir l'[[cession de contrat (fr)\|incessibilité du contrat]].
		+
		+
		+	= Voir aussi =
		+	{{moteur (fr)\|"contrat intuitu personæ"}}

← Version précédente	Version du 1 juin 2007 à 17:55
(Aucune différence)