Coutume d'Auvergne (fr) - Historique des versions

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Remus : a déplacé Coutume d'Auvergne vers Coutume d'Auvergne (fr)

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a déplacé Coutume d'Auvergne vers Coutume d'Auvergne (fr)

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‎Histoire

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‎Histoire

Evematringe : Nouvelle page : ==Histoire== Louis XII dota la France des premières coutumes rédigées officiellement et revêtues de la sanction du législateur. C'est aussi sous son règne que furent rédigée...

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Nouvelle page : ==Histoire== Louis XII dota la France des premières coutumes rédigées officiellement et revêtues de la sanction du législateur. C'est aussi sous son règne que furent rédigée...

Nouvelle page

==Histoire==

Louis XII dota la France des premières coutumes rédigées officiellement et revêtues de la sanction du législateur. C'est aussi sous son règne que furent rédigées et publiées les coutumes d'Auvergne.

La coutume d'Auvergne n'a jamais subi aucune réformation. On peut donc dire que son texte est l'un des plus anciens.

Le mandement qui avait été adressé au bailli de Montferrand, pour sa rédaction, dès le règne de Charles VIII, était resté sans
exécution, et un autre mandement, adressé par Louis XII à là duchesse de Bourbonnais et d'Auvergne, avait fait naître un
différend entre le procureur du roi en Auvergne et lé procureur de la duchesse, qui prétendaient tous deux être exclusivement
compétents pour cette rédaction.

==Teneur==

==Commentateurs==

==Influences ultérieures==

=Sources=

H.-F. Rivière, Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province. Ed. A. Marescq aîné (Paris), 1874, 2 vol. (XXIV-518, 545 p.); 25 cm, consultable sur Gallica [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5734738m ici]

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 * H.-F. Rivière, ''[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5734738m Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province]'', Ed. A. Marescq aîné (Paris), 1874, 2 vol. (XXIV-518, 545 p.); 25 cm, consultable sur Gallica

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	Prohet et Chabrol notamment.		Prohet et Chabrol notamment.
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		+	Jean de Basmaison, dont le commentaire de la Coutume d'Auvergne fut publié en 1590.

	==Influences ultérieures==		==Influences ultérieures==

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		+	Prohet et Chabrol notamment.

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		+	On a souvent reproché à la coutume d'Auvergne les longueurs, l'obscurité de sa rédaction. Les rédacteurs de cet important travail y apportèrent une grande précipitation. Les commissaires se mirent à l'œuvre le 28 juin, et tout était terminé le 3 août suivant. Il fallut faire bien des choses en peu de temps. C'est surtout dans les coutumes locales qu'il existe un défaut d'ordre, une confusion, des omissions et des erreurs regrettables. Les commentateurs, notamment Prohet et Chabrol, ont cherché à combler ces lacunes et a réparer ces défectuosités. Mais, malgré le mérite de leurs travaux, bien des points sont restés obscurs. Rappelons aussi que la coutume d'Auvergne, à la différence de la plupart des autres coutumes, ne fut pas réformée, et garda, par conséquent,
		+	les défauts d'une première rédaction.

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-==Histoire==
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 Louis XII dota la France des premières coutumes rédigées officiellement et revêtues de la sanction du législateur. C'est aussi sous son règne que furent rédigées et publiées les coutumes d'Auvergne.
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 La coutume d'Auvergne n'a jamais subi aucune réformation. On peut donc dire que son texte est l'un des plus anciens.
-Le mandement qui avait été adressé au bailli de Montferrand, pour sa rédaction, dès le règne de Charles VIII, était resté sans
+Le mandement qui avait été adressé au bailli de Montferrand, pour sa rédaction, dès le règne de Charles VIII, était resté sans exécution, et un autre mandement, adressé par Louis XII à là duchesse de Bourbonnais et d'Auvergne, avait fait naître un différend entre le procureur du roi en Auvergne et le procureur de la duchesse, qui prétendaient tous deux être exclusivement compétents pour cette rédaction.
 exécution, et un autre mandement, adressé par Louis XII à là duchesse de Bourbonnais et d'Auvergne, avait fait naître un
-différend entre le procureur du roi en Auvergne et lé procureur de la duchesse, qui prétendaient tous deux être exclusivement
 compétents pour cette rédaction.
 Par des lettres du 19 décembre 1508, Louis XII commit Antoine Duprat, premier président, depuis, chancelier de France, et les conseillers au parlement de Paris, Louis Doreille et Jean Briçonnet pour procéder à la rédaction des Coutumes d'Auvergne.
 Ces lettres ne furent jamais exécutées. Le roi les renouvela le 31 mai 1510 puis le 12 juin suivant, il nomma le conseiller Picot, en remplacement, de ses collègues Doreille et Briçonnet.
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 Les Coutumes furent validées par Picot et signées le 3 août 1510. Le roi les confirma dans le mois de septembre de la même année. L'arrêt d'homologation fut donné par le Parlement, le 1er mars 1511.
-==Teneur==
+=Teneur=
 On a souvent reproché à la coutume d'Auvergne les longueurs, l'obscurité de sa rédaction. Les rédacteurs de cet important travail y apportèrent une grande précipitation. Les commissaires se mirent à l'œuvre le 28 juin, et tout était terminé le 3 août suivant. Il fallut faire bien des choses en peu de temps. C'est surtout dans les coutumes locales qu'il existe un défaut d'ordre, une confusion, des omissions et des erreurs regrettables. Les commentateurs, notamment Prohet et Chabrol, ont cherché à combler ces lacunes et a réparer ces défectuosités. Mais, malgré le mérite de leurs travaux, bien des points sont restés obscurs. Rappelons aussi que la coutume d'Auvergne, à la différence de la plupart des autres coutumes, ne fut pas réformée, et garda, par conséquent,
 les défauts d'une première rédaction.
-==Commentateurs==
+=Commentateurs=
 Prohet et Chabrol notamment.
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 Jean de Basmaison, dont le commentaire de la Coutume d'Auvergne fut publié en 1590.
-==Influences ultérieures==
+=Influences ultérieures=
 =Sources=
-H.-F. Rivière, Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province. Ed. A. Marescq aîné (Paris), 1874, 2 vol. (XXIV-518, 545 p.); 25 cm, consultable sur Gallica [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5734738m ici]
+* H.-F. Rivière, ''[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5734738m Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province]'', Ed. A. Marescq aîné (Paris), 1874, 2 vol. (XXIV-518, 545 p.); 25 cm, consultable sur Gallica