Pierre le 1 février 2007 à 13:55

2007-02-01T13:55:09Z

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Bonjour,

merci d'avoir voulu apporter une correction au [[Plan droit pénal général (fr)|Plan droit pénal général]], cependant, j'ai dû la supprimer. L'[[Erreur (fr)|erreur]] n'est pas une cause de non-imputabilité en droit pénal, mais empêche l'[[Élément moral en droit pénal (fr)|élément moral]] d'exister car le [[Dol général (fr)|dol général]] n'existe que sous certaines conditions lorsqu'il y a une erreur. L'erreur, qu'il s'agisse de l'[[Erreur de fait en droit pénal (fr)|Erreur de fait en droit pénal]] ou de l'[[Erreur de droit en droit pénal (fr)|Erreur de droit en droit pénal]] est donc traitée dans des subdivisions de l'article [[Dol général (fr)]]. J'ajoute ces deux articles au plan à l'endroit approprié.

Cordialement,
[[Utilisateur:Pierre|Pierre]] 1 février 2007 à 14:55 (CET)

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Pierre le 1 février 2007 à 13:55