Pierre : Nouvelle page : {{Bienvenue}} ~~~~ =Fait justificatif en droit pénal (fr)|= Bonjour, votre ajout à cette page est pertinent, mais il me semble qu'il n'est pas à sa place : il introduit...

2007-04-12T10:03:32Z

Nouvelle page : {{Bienvenue}} ~~~~ =Fait justificatif en droit pénal (fr)= Bonjour, votre ajout à cette page est pertinent, mais il me semble qu'il n'est pas à sa place : il introduit...

Nouvelle page

{{Bienvenue}}
[[Utilisateur:Pierre|Pierre]] 12 avril 2007 à 12:03 (CEST)

=[[Fait justificatif en droit pénal (fr)|Fait justificatif en droit pénal]]=

Bonjour,
votre ajout à cette page est pertinent, mais il me semble qu'il n'est pas à sa place : il introduit une distinction qui existe pourrait figurer à un degré de généralité plus élevé, c'est-à-dire sur la page traitant des [[Causes d'irresponsabilité pénale (fr)|Causes d'irresponsabilité pénale]]. Qu'en pensez vous ? [[Utilisateur:Pierre|Pierre]] 12 avril 2007 à 12:03 (CEST)

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Pierre : Nouvelle page : {{Bienvenue}} ~~~~ =Fait justificatif en droit pénal (fr)|= Bonjour, votre ajout à cette page est pertinent, mais il me semble qu'il n'est pas à sa place : il introduit...