Hughes-Jehan Vibert : Nouvelle page : {{bienvenue}} Bonjour, Comme le Quasi-délit (fr)| n'est encore traité que symboliquement, la responsabilité quasi-délictuelle (fr)| semble devoir attendre encore un peu....

2010-10-26T05:33:35Z

Nouvelle page : {{bienvenue}} Bonjour, Comme le Quasi-délit (fr) n'est encore traité que symboliquement, la responsabilité quasi-délictuelle (fr) semble devoir attendre encore un peu....

Nouvelle page

{{bienvenue}}
Bonjour,

Comme le [[Quasi-délit (fr)|Quasi-délit]] n'est encore traité que symboliquement, la [[responsabilité quasi-délictuelle (fr)|responsabilité quasi-délictuelle]] semble devoir attendre encore un peu. C'est une absence regrettable en effet, y compris dans les "notions en amont" ou voisines.

Merci pour votre proposition, et n'hésitez pas à faire toute correction que vous jugerez utile.

:''NB'': Le projet JurisPedia vise à présenter les droits étrangers, ce qui est le cas du droit français pour 200 autres [[État (int)|États]]. Les éléments entre parenthèses, et rédigés, ne seraient donc pas excédentaires car ils aident à la compréhension d'une notion. Dans le même ordre d'idée, la notion de [[meuble (fr)|meuble en droit français]] inclut l'animal alors que cela ne semble pas être le cas en droit allemand et, sauf erreur, autrichien (et la [[Suisse]] s'interroge (ou s'interrogeait) sur cette [http://www.admin.ch/ch/f/ff/2001/2390.pdf question philosophique])

[[Utilisateur:Hughes-Jehan Vibert|Hughes-Jehan]] | [[Discussion_Utilisateur:Hughes-Jehan_Vibert| ✍]] 26 octobre 2010 à 07:33 (CEST)

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