Homicide (fr) - Historique des versions

Jeff le 31 octobre 2011 à 20:14

2011-10-31T20:14:22Z

Alain Schneider : L'atteinte à une vie humaine avant la naissance ne relève pas de l'homicide au sens strict.

2011-10-31T16:52:26Z

L'atteinte à une vie humaine avant la naissance ne relève pas de l'homicide au sens strict.

Anna le 2 septembre 2007 à 13:12

2007-09-02T13:12:35Z

82.225.191.22 le 23 janvier 2007 à 07:31

2007-01-23T07:31:28Z

82.225.191.22 : source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm

2006-09-14T09:48:17Z

source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm

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{{ébauche}}
[[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
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[[Catégorie:France]][[Catégorie:introduction au droit (fr)]][[Catégorie:Droit pénal (fr)]]

Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.

L'homicide peut-être volontaire en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée [[meurtre (fr)|meurtre]] ou assassinat en cas de [[préméditation (fr)|préméditation]].

L'homicide peut-être involontaire, il s'agit du fait de donner la mort involontairement, par maladresse, inattention ou imprudence.

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	<references />		<references />

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-Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.
+Un homicide est une atteinte portée à un être humain vivant. L'atteinte à une vie humaine avant la naissance ne relève pas de l'homicide au sens strict<ref>cf. [[Homicide involontaire du fœtus (fr)]]</ref>.
 L'[[homicide volontaire (fr)|homicide peut-être volontaire]] en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée [[meurtre (fr)|meurtre]] ou assassinat en cas de [[préméditation (fr)|préméditation]].
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 =Voir aussi=
 {{moteur (fr)|homicide}}

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-{{ébauche}}
+{{ébauche (fr)}}
   [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
   [[France]] > [[Droit pénal (fr)|Droit pénal]]

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 Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.
-L'homicide peut-être volontaire en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée [[meurtre (fr)|meurtre]] ou assassinat en cas de [[préméditation (fr)|préméditation]].
+L'[[homicide volontaire (fr)|homicide peut-être volontaire]] en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée [[meurtre (fr)|meurtre]] ou assassinat en cas de [[préméditation (fr)|préméditation]].
-L'homicide peut-être involontaire, il s'agit du fait de donner la mort involontairement, par maladresse, inattention ou imprudence.
+L'[[homicide involontaire (fr)|homicide peut-être involontaire]], il s'agit du fait de donner la mort involontairement, par maladresse, inattention ou imprudence.