Introduction au droit Indonésien (id) - Historique des versions

Pierre le 15 février 2006 à 20:53

2006-02-15T20:53:54Z

O. Morand : orth + rédaction améliorée

2005-03-08T22:45:41Z

orth + rédaction améliorée

82.225.191.22 le 7 mars 2005 à 23:48

2005-03-07T23:48:16Z

Remus le 7 février 2005 à 00:18

2005-02-07T00:18:02Z

82.225.191.22 le 7 décembre 2004 à 20:56

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82.225.191.22 : /* I.'''Epoque de pré-independance''' */

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‎I.'''Epoque de pré-independance'''

82.225.191.22 le 7 décembre 2004 à 20:46

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83.155.51.70 le 7 décembre 2004 à 19:09

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 ==='''A. Période ''Vereenigde Oost Indische Compagnie'' (VOC), 1602-1799.'''===
-Dans la période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit ''octrooi'') au VOC. Avec ces droits, le VOC  pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la réconciliation, et imprimer des argents. Cest pourquoi le VOC pouvait élargir sa colonisation sur les îles en ''Nederlands Indie'' (le nom donnée par Hollandais) en imposant aux indigènes dobéir à leurs règles qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerce. Ces règles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur général Pieter Both avait reçu le droit de créer les règles destinées aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également juger les affaires tant civiles que pénales.
+Dans la période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit ''octrooi'') au VOC. Avec ces droits, le VOC  pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la paix, et battre monnaie. C'est pourquoi le VOC pouvait élargir sa colonisation sur les îles en ''Nederlands Indie'' (le nom donnée par les Hollandais) en imposant aux indigènes d'obéir à leurs règles, qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerce. Ces règles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur général Pieter Both avait reçu le droit de créer les règles destinées aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également juger les affaires tant civiles que pénales.
-Mais les systèmes administratifs nétaient pas bien marqués ainsi on ne savait pas quelles règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le ''Statuta Batavia'' (1642) qui a contenu toutes les règles en vigueur. En 1766, le VOC a refait le nouveau ''statuta'', dit ''Statuta Batavia Baru''. Alors, ces statuta étaient le droit positif dans cette période, destinés tant aux indigènes quaux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche qui a abouti à un code du droit baptisé comme ''Kompendium Freijer'' qui a collecté le droit du mariage et la succession du musulman.
+Mais les systèmes administratifs n'étaient pas bien marqués. Ainsi on ne savait pas quelles règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le ''Statuta Batavia'' (1642) qui contenait toutes les règles en vigueur. En 1766, le VOC a fait un nouveau ''statuta'', dit ''Statuta Batavia Baru''. Alors, ces statuta fondaient le droit positif dans cette période, destinés tant aux indigènes qu'aux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche qui a abouti à un code du droit baptisé comme ''Kompendium Freijer'' qui a collecté le droit musulman du mariage et des successions.
 Dans cette période, en dehors de règles crées par les Hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.

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 Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.
-Lhistoire du droit indonésien est divisée par deux époques. Ce sont lépoque de pré-independance et daprès-independace.
+Lhistoire du droit indonésien est divisée en deux époques. Ce sont lépoque de pré-indépendance et daprès-indépendance.
-Il y a cinq périodes qui marquent lépoque de pré-independance :
+Il y a cinq périodes qui marquent lépoque de pré-indépendance :
 :1.	Période ''Vereenigde Oost Indische Compagnie''
 :2.	Période ''Besluiten Regerings''
 :3.	Période ''Regerings Reglement''
 :4.	Période ''Indische Staatsregeling''
-:5.	Période de Japon (''Osamu Seirei'')
+:5.	Période du Japon (''Osamu Seirei'')
-En suite, lhistoire du droit indonésien dans lépoque dapère-independance est divisée par 4 périodes, ces sont :
+Ensuite, lhistoire du droit indonésien dans lépoque daprès-indépendance est divisée en 4 périodes, ce sont :
 :1.	Période 1945-1949
 :2.	Période 1949-1950
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 ==='''A. Période ''Vereenigde Oost Indische Compagnie'' (VOC), 1602-1799.'''===
-Dans le période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit ''octrooi'') au VOC. Avec ces droits, le VOC  pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la réconciliation, et imprimer des argents. Cest pourquoi le VOC pouvait élargir leurs colonisations sur les îles en ''Nederlands Indie'' (le nom donnée par hollandais) en les imposant aux indigènes dobéir leurs règles qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerces. Ces régles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur générale Pieter Both était donnée le droit de créer les règles destinant aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également  juger les affaires tant civiles que pénales.
+Dans la période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit ''octrooi'') au VOC. Avec ces droits, le VOC  pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la réconciliation, et imprimer des argents. Cest pourquoi le VOC pouvait élargir sa colonisation sur les îles en ''Nederlands Indie'' (le nom donnée par Hollandais) en imposant aux indigènes dobéir à leurs règles qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerce. Ces règles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur général Pieter Both avait reçu le droit de créer les règles destinées aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également juger les affaires tant civiles que pénales.
-Mais les systèmes administratives nétaient pas bien marchés ainsi on ne savait pas quels règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le ''Statuta Batavia'' (1642) qui a contenu tous les règles en vigueur. En 1766, le VOC a refait le nouveau'' statuta'', dite ''Statuta Batavia Baru''. Alors, ces statuta était le droit positif dans cette période destinant tant aux indigènes quaux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche en résultant un code du droit étant baptisé comme ''Kompendium Freijer'' qui a collecté le droit de mariage et la succession du musulman.
+Mais les systèmes administratifs nétaient pas bien marqués ainsi on ne savait pas quelles règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le ''Statuta Batavia'' (1642) qui a contenu toutes les règles en vigueur. En 1766, le VOC a refait le nouveau ''statuta'', dit ''Statuta Batavia Baru''. Alors, ces statuta étaient le droit positif dans cette période, destinés tant aux indigènes quaux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche qui a abouti à un code du droit baptisé comme ''Kompendium Freijer'' qui a collecté le droit du mariage et la succession du musulman.
-Dans cette période, dehors de règles crées hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.
+Dans cette période, en dehors de règles crées par les Hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.
-En 31 décembre 1799, le VOC a été dissout par le gouvernement hollandais. Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandaise que le gouverneur générale et le droit traditionnel.
+Le 31 décembre 1799, le VOC a été dissous par le gouvernement hollandais. Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandais que par le gouverneur général et le droit traditionnel.
 ==='''B. Période ''Besluiten Regerings'', 1814-1855'''===
-Pendant cette période, le roi hollandais qui ait le pouvoir absolu sur toutes les régions colonisées, y compris les biens des autres états fédéraux (selon larticle 36 de la constitution hollandaise  1814). Grâce à ce pouvoir, le roi pouvait :
+Pendant cette période, le roi hollandais qui avait le pouvoir absolu sur toutes les régions colonisées, y compris les biens des autres états fédéraux (selon larticle 36 de la constitution hollandaise de 1814). Grâce à ce pouvoir, le roi pouvait :
-:1. jouer un rôle dexécutive en mettant en vigueur le décret/arrêté de roi (''koninklijk besluit'' ou la décision royale) comme par exemple larrêté de nomination dun gouverneur général.
+:1. jouer un rôle dexécutif en mettant en vigueur le décret/arrêté de roi (''koninklijk besluit'' ou la décision royale) comme par exemple larrêté de nomination dun gouverneur général.
-:2. également jouer un rôle de législative en mettant en vigueur le règlement général (''Algemene Verordening'') ou ''Algemene Maatregel van Bestuur'' (General Measure of Administration/ La Mesure générale d'Administration).
+:2. également jouer un rôle de législatif en mettant en vigueur le règlement général (''Algemene Verordening'') ou ''Algemene Maatregel van Bestuur'' (General Measure of Administration / La Mesure générale d'Administration).
-Ces règlements royaux était promulgués travers les annonces des gouverneurs généraux qui étaient nominé par le roi, ceux-ci étaient Elout, Buyskes et Van der Capellen, qui étaient mis en place en ''Nederlands Indie'' (le nom dIndonésie avant).
+Ces règlements royaux était promulgués à travers les annonces des gouverneurs généraux qui étaient nommés par le roi, ceux-ci étaient Elout, Buyskes et Van der Capellen, qui étaient mis en place en ''Nederlands Indie'' (le nom dIndonésie avant).
-Ces commissaires généraux ne faisaient pas de nouveau règlement, ils utilisaient encore les règlements en vigueur pendant la colonisation dAnglaterre à Nederlands Indie (Indonésie). Ces règlements réglaient ''landrente'' (country interest) et l'hiérarchie des tribunaux créés par le gouverneur générale anglais Raffles. Il y avait en effet certains temps que lAngleterre a colonisé lIndonésie sous le gouverneur général Raffles. Les commissaires généraux ne faisant pas de nouveau règlement car ils avaient attendu la réalisation des codifications hollandaises.
+Ces commissaires généraux ne faisaient pas de nouveau règlement, ils utilisaient encore les règlements en vigueur pendant la colonisation dAngleterre à Nederlands Indie (Indonésie). Ces règlements réglaient ''landrente'' (country interest) et la hiérarchie des tribunaux créés par le gouverneur général anglais Raffles. Il y avait en effet certains temps que lAngleterre a colonisé lIndonésie sous le gouverneur général Raffles. Les commissaires généraux ne faisaient pas de nouveau règlement car ils avaient attendu la réalisation des codifications hollandaises.
-A cause de linsuffisance de trésor public hollandais, le Gouverneur général Du Bus de Gisignes sappliquait la politique agraire en mettant en place le travail forcé (dwangs arbeid) à légard de indigènes condamnés.
+A cause de linsuffisance du trésor public hollandais, le Gouverneur général Du Bus de Gisignes appliquait la politique agraire en mettant en place le travail forcé ''(dwangs arbeid)'' à légard des indigènes condamnés.
-En 1830, le gouvernement hollandais a finalement réalisé le code civil étant promulgué à partir de 1ère octobre 1838. En suite, le 15 août 1839, le ministre de colonie a nominé la commission règlement pour Nederlands Indie, qui sont Mr. Scholten van Out Haarlem (le chef de commission), Mr. J. Schneither et Mr. J. F. H. van Nes (les membres). Cette commission, qui a été crée pour realiser le code civil à Nederlands Indie destinant à la classe européenne, a finalement réalisé quelques règlements étant améliorés par Mr. H. L. Wicher. Ce sont :
+En 1830, le gouvernement hollandais a finalement réalisé le code civil, promulgué à partir du 1er octobre 1838. Ensuite, le 15 août 1839, le ministre des colonies a nommé la commission règlement pour Nederlands Indie, qui sont Mr. Scholten van Out Haarlem (le chef de commission), Mr. J. Schneither et Mr. J. F. H. van Nes (les membres). Cette commission, qui a été créée pour réaliser le code civil à Nederlands Indie destiné à la classe européenne, a finalement réalisé quelques règlements, améliorés par Mr. H. L. Wicher. Ce sont :
 :1. ''Reglement op de Rechterlijke Organisatie'' (RO) ou les règlements sur l'Organisation Juridique
 :2. ''Algemene Bepalingen van Wetgeving'' (AB) ou les Définitions générales de Législation
 :3. ''Burgerlijk Wetboek'' (BW) ou code civil
 :4. ''Wetboek van Koopenhandel'' (WvK) ou code de commerce
-:5. ''Reglement of de Burgerlijke Rechtsvordering'' (RV) ou le reglement de la procedure civile
+:5. ''Reglement of de Burgerlijke Rechtsvordering'' (RV) ou le règlement de la procédure civile
-Tous ces règlements étaient promulgués à Nederlands Indie depuis le 1ère mai 1848 travers Staatblad 1847:57 (le journal officiel).
+Tous ces règlements étaient promulgués à Nederlands Indie depuis le 1er mai 1848 à travers le Staatblad (1847-1857) (le journal officiel).
-La conclusion : dans cette période, les règlements en vigueur sont les codifications destinant à la classe européenne, et les droits traditionnels destinant aux indigène
+La conclusion : dans cette période, les règlements en vigueur sont les codifications destinées à la classe européenne, et les droits traditionnels destinés aux indigènes.

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-[[Catégories:Indonésie]][[Catégorie:Histoire du droit]][[Catégorie:Histoire du droit (id)]]
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 == Introduction à l'introduction ==
 Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.

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	== Introduction à l'introduction ==		== Introduction à l'introduction ==
	Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.		Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.

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		+	== Introduction à l'introduction ==
	Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.		Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., '''''Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa''''', P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.

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	Dans cette période, dehors de règles crées hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.		Dans cette période, dehors de règles crées hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.

−	Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandaise que le gouverneur générale et le droit traditionnel.	+	En 31 décembre 1799, le VOC a été dissout par le gouvernement hollandais. Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandaise que le gouverneur générale et le droit traditionnel.