Thema:Droit du cinéma en France/Sélection d'articles - Historique des versions

Flaurie le 6 octobre 2010 à 19:10

2010-10-06T19:10:00Z

Géraldine S : /* Généralités */

2010-07-31T14:05:34Z

‎Généralités

Flaurie : /* La police du cinéma */

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‎La police du cinéma

Flaurie : /* L'activité cinématographique */

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‎L'activité cinématographique

Flaurie le 27 septembre 2009 à 16:02

2009-09-27T16:02:45Z

Flaurie le 27 septembre 2009 à 15:24

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Flaurie : Nouvelle page : La remise en cause du mode de financement du cinéma français (Fabien Fournier) [[Chronologie des médias (...

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Nouvelle page : *La remise en cause du mode de financement du cinéma français (Fabien Fournier) *[[Chronologie des médias (...

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*[[La remise en cause du mode de financement du cinéma français (fr)|La remise en cause du mode de financement du cinéma français]] (Fabien Fournier)
*[[Chronologie des médias (fr)|La chronologie des médias]] (Anne-Christelle B)
*[[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
*Le [[cinéma et exception culturelle en droit du commerce international (int)|cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international]] (Sandie D.)
*Les [[pouvoir de police en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police en matière cinématographique]] (Line N)
*La [[commission départementale d'équipement cinématographique (fr)|commission départementale d'équipement cinématographique]] (Chloris C)
*Le [[cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)|cadre contractuel de la coproduction cinématographique]] (Aurore C.)
*Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] (Géraldine G)
*[[L'entreprise de distribution cinématographique (fr)|L'entreprise de distribution cinématographique]] (JulieT)
* Le [[lobby du cinéma américain|lobby du cinéma américain]] (Fanny B)
* Le [[compte de soutien financier: organisation et fonctionnement (fr)|compte de soutien financier: organisation et fonctionnement]](Flore benhamou)
* L'[[entreprise de production cinématographique (fr)|entreprise de production cinématographique]](Flore benhamou)
* La [[publicité au cinéma (fr)|publicité au cinéma]](Fanny B)
* La [[rémunération des artistes-interprètes de films (fr|rémunération des artistes-interprètes de films ]] (Marion P.)
* La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)

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 ==L'activité cinématographique==
 ===Généralités===
 * [[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
 * La [[protection de la langue française au cinéma (fr)|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)
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 * Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] (Tiffany C)
 * L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] ([[Utilisateur:Marie N|Marie N]])
 ==Le financement du cinéma==
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 * Le [[compte de soutien financier: organisation et fonctionnement (fr)|compte de soutien financier: organisation et fonctionnement]](Flore benhamou)
 * La [[publicité au cinéma (fr)|publicité au cinéma]](Fanny B)
 ==La police du cinéma==
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 * Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]](Audrey C)
-==La régulation du cinéma==
+==Réglementation et Régulation du cinéma==
 *Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] (Géraldine G)

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 ===Généralités===
 * [[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
 * La [[protection de la langue française au cinéma (fr)|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)

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 * Les [[visa d'exploitation cinématographique (fr)|visas d'exploitation cinématographique]] ([[Utilisateur:Catherine C|Catherine C]])
 * Le [[classement "X" (fr)|classement "X"]] (Angela L)
-* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien.M)
+* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien M) ''article à modifier en 2009-2010''
 * Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]](Audrey C)
 ==La régulation du cinéma==
 *Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] (Géraldine G)

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 ==L'activité cinématographique==
 * [[Chronologie des médias (fr)|La chronologie des médias]] (Anne-Christelle B)
 * [[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
-* La [[commission départementale d'équipement cinématographique (fr)|commission départementale d'équipement cinématographique]] (Chloris C)
+* La [[protection de la langue française au cinéma (fr)|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)
 * Le [[cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)|cadre contractuel de la coproduction cinématographique]] (Aurore C.)
 * [[L'entreprise de distribution cinématographique (fr)|L'entreprise de distribution cinématographique]] (JulieT)
 * Le [[lobby du cinéma américain|lobby du cinéma américain]] (Fanny B)
 * Le [[cinéma et exception culturelle en droit du commerce international (int)|cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international]] (Sandie D.)
 * La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)
 * Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] (Tiffany C)
 * L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] ([[Utilisateur:Marie N|Marie N]])
 ==Le financement du cinéma==

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	* La [[rémunération des artistes-interprètes de films (fr\|rémunération des artistes-interprètes de films ]] (Marion P.)		* La [[rémunération des artistes-interprètes de films (fr\|rémunération des artistes-interprètes de films ]] (Marion P.)
	* La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)\|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)		* La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)\|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)
		+	* Les [[visa d'exploitation cinématographique (fr)\|visas d'exploitation cinématographique]] ([[Utilisateur:Catherine C\|Catherine C]])
		+	* Le [[classement "X" (fr)\|classement "X"]] (Angela L)
		+	* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)\|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien.M)
		+	* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)\|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] (Tiffany C)
		+	* L'[[implantation des multiplexes (fr)\|implantation des multiplexes]] ([[Utilisateur:Marie N\|Marie N]])
		+	* Les [[spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (fr)\|spécificités juridiques de la production de films à court-métrage]] (Stephanie C)
		+	* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)\|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]](Audrey C)
		+	* La [[protection de la langue française au cinéma (fr)\|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)