Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Copyright et droit d'auteur (int) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Vers un rapprochement des deux systèmes)
(La tradition du copyright et l'importance de l'analyse économique <br/>)
Ligne 15 : Ligne 15 :
 
=La tradition du copyright et l'importance de l'analyse économique <br/>=
 
=La tradition du copyright et l'importance de l'analyse économique <br/>=
  
Le terme anglo-saxon ''copyright'' exprime, comme son nom l'indique, la volonté de protéger les auteurs des copieurs qui, en se comportant en "passager clandestin", exerceraient une concurrence déloyale auprès des créateurs et des producteurs originels. Ce serait le fait par exemple d'éditer à moindre doût un ouvrage qui a connu le succès sans prendre de risques.
+
Le terme anglo-saxon ''copyright'' exprime, comme son nom l'indique, la volonté de protéger les auteurs des copieurs qui, en se comportant en "passager clandestin"<ref>En économie, un passager clandestin, par analogie avec le resquilleur dans les transports en commun, est un individu qui bénéficie d'un bien ou d'un service sans avoir participé à son financement.<ref/>, exerceraient une concurrence déloyale auprès des créateurs et des producteurs originels. Ce serait le fait par exemple d'éditer à moindre doût un ouvrage qui a connu le succès sans prendre de risques.
  
 
W. Landes et R. Posner (1989) analysent ce problème économique classique d'externalité dans le cas de la production d'un bien culturel reproductible. Cette reproduction nécessite deux types de coûts : les coûts de création (effort de l'auteur, coût d'édition d'un manuscrit, de relecture, etc), qu'ils nomment "coûts d'expression", ne variant pas avec le nombre de copies effectuées (coûts fixes de la création) et coûts des copies additionnelles. <br/> En l'absebce de droits d'auteur, n'importe qui peut réaliser des copies de l'oeuvre et les vendre sans avoir à supporter les coûts d'expression.
 
W. Landes et R. Posner (1989) analysent ce problème économique classique d'externalité dans le cas de la production d'un bien culturel reproductible. Cette reproduction nécessite deux types de coûts : les coûts de création (effort de l'auteur, coût d'édition d'un manuscrit, de relecture, etc), qu'ils nomment "coûts d'expression", ne variant pas avec le nombre de copies effectuées (coûts fixes de la création) et coûts des copies additionnelles. <br/> En l'absebce de droits d'auteur, n'importe qui peut réaliser des copies de l'oeuvre et les vendre sans avoir à supporter les coûts d'expression.

Version du 25 décembre 2007 à 18:55

Cet article est une ébauche relative au droit international, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...

Recherche en droit international International.png
Google Custom Search

Accueil > Droit de la propriété intellectuelle > 
International.png


Sous sa forme moderne, la protection des oeuvres de l'esprit naît en France avec la législation révolutionnaire qui régira le système durant plus de cinquante ans jusqu'à la loi de 1957.

Dans les pays anglo-saxons; c'est-à-dire Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Australie et Nouvelle-Zélande, on n'utilise pas l'expression "author's right" mais le mot copyright.

Le droit d'auteur, comme le copyright, correspond à un compromis social qui a abouti à un certain équilibre. Néanmoins, malgré ce point commun, on observe que ces deux systèmes de protection des oeuvres de l'esprit ont des traditions et des conséquences bien différentes.


La tradition du copyright et l'importance de l'analyse économique

Le terme anglo-saxon copyright exprime, comme son nom l'indique, la volonté de protéger les auteurs des copieurs qui, en se comportant en "passager clandestin"Erreur de citation Clôture </ref> manquante pour la balise <ref>.; $2