Copyright et droit d'auteur (int) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
m |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
| + | {{ébauche (int)}} | ||
| + | [[Accueil]] > [[Droit de la propriété intellectuelle]] > | ||
| + | [[Image:International.png|framed|]] | ||
| + | [[Catégorie:Droit international]][[Catégorie:Droit comparé]][[Catégorie:propriété intellectuelle (int)]][[Catégorie:droit d'auteur (int)]][[Catégorie:Copyright (int)]] | ||
| + | |||
| + | |||
| + | |||
Sous sa forme moderne, la protection des oeuvres de l'esprit naît en France avec la législation révolutionnaire qui régira le système durant plus de cinquante ans jusqu'à la loi de 1957. | Sous sa forme moderne, la protection des oeuvres de l'esprit naît en France avec la législation révolutionnaire qui régira le système durant plus de cinquante ans jusqu'à la loi de 1957. | ||
| − | Dans les pays anglo-saxons; c'est-à-dire Royaume-Uni, Irlande, | + | Dans les pays anglo-saxons; c'est-à-dire [[Royaume-Uni]], [[Irlande]], [[États-Unis]], [[Australie]] et [[Nouvelle-Zélande]], on n'utilise pas l'expression "author's right" mais le mot copyright. |
Le droit d'auteur, comme le copyright, correspond à un compromis social qui a abouti à un certain équilibre. Néanmoins, malgré ce point commun, on observe que ces deux systèmes de protection des oeuvres de l'esprit ont des traditions et des conséquences bien différentes. | Le droit d'auteur, comme le copyright, correspond à un compromis social qui a abouti à un certain équilibre. Néanmoins, malgré ce point commun, on observe que ces deux systèmes de protection des oeuvres de l'esprit ont des traditions et des conséquences bien différentes. | ||
| Ligne 11 : | Ligne 18 : | ||
=Droit d'auteur et copyright : deux philosophies différentes <br/>= | =Droit d'auteur et copyright : deux philosophies différentes <br/>= | ||
| + | |||
| + | =Voir aussi= | ||
| + | {{moteur (int)|Copyright "droit d'auteur"}} | ||
Version du 25 décembre 2007 à 18:49
Cet article est une ébauche relative au droit international, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...
|
Accueil > Droit de la propriété intellectuelle >
Sous sa forme moderne, la protection des oeuvres de l'esprit naît en France avec la législation révolutionnaire qui régira le système durant plus de cinquante ans jusqu'à la loi de 1957.
Dans les pays anglo-saxons; c'est-à-dire Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Australie et Nouvelle-Zélande, on n'utilise pas l'expression "author's right" mais le mot copyright.
Le droit d'auteur, comme le copyright, correspond à un compromis social qui a abouti à un certain équilibre. Néanmoins, malgré ce point commun, on observe que ces deux systèmes de protection des oeuvres de l'esprit ont des traditions et des conséquences bien différentes.
Sommaire
La tradition du copyright
La législation française
Droit d'auteur et copyright : deux philosophies différentes
Voir aussi
- Trouver la notion Copyright "droit d'auteur" dans le droit international
