Esclavage (fr)
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France
- L'esclavage fut organisé en droit français par le Code noir, constitué par une ordonnance du roi de mars 1685[1]
L'esclavage, plusieurs fois annoncé, fut effectivement aboli en 1848[2]
Notes et références
- ↑ Code noir, touchant la police des Îles de l'Amérique, donné à Versailles en mars 1685 : Recueil Isambert, t. 19, p. 494
- ↑ Décret du 27 avril 1848 relatif à l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises : Bulletin 1848, Xe série, n° 32, p. 321, n° 296
Voir aussi
- Trouver la notion esclavage dans l'internet juridique français
