Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit d'auteur) |
(mise en forme des liens) |
||
| Ligne 10 : | Ligne 10 : | ||
==Droit de la télévision== | ==Droit de la télévision== | ||
| − | * Les [[services de médias audiovisuels à la demande | + | * Les [[notion et régime des services de médias audiovisuels à la demande (fr)|services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD]] |
| − | * Les [[aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre | + | * Les [[aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (fr)|aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT)]] |
==Droit de la radiophonie== | ==Droit de la radiophonie== | ||
| Ligne 21 : | Ligne 21 : | ||
==Droit de la presse== | ==Droit de la presse== | ||
| − | * [[ | + | * [[Délit de presse et moteur de recherches sur internet (fr)|Délits de presse et moteur de recherches sur internet]] |
==Droit du cinéma== | ==Droit du cinéma== | ||
| Ligne 32 : | Ligne 32 : | ||
* Le [[Forum des droits sur l'internet (fr)|Forum des droits sur l'internet]] | * Le [[Forum des droits sur l'internet (fr)|Forum des droits sur l'internet]] | ||
| − | * Le [[correspondant informatique et libertés | + | * Le [[correspondant informatique et libertés dans les entreprises (fr)|correspondant informatique et libertés (CIL) dans les entreprises]] |
* Les [[jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service (fr)|jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service]] | * Les [[jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service (fr)|jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service]] | ||
* [[Identité personnelle et identité numérique (fr)|Identité personnelle et identité numérique]] | * [[Identité personnelle et identité numérique (fr)|Identité personnelle et identité numérique]] | ||
| Ligne 46 : | Ligne 46 : | ||
* Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]] | * Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]] | ||
* La [[vente en gros d'abonnement (fr)|vente en gros d'abonnement (VGA)]] | * La [[vente en gros d'abonnement (fr)|vente en gros d'abonnement (VGA)]] | ||
| − | * La [[carte SIM et le désimlockage(fr)|carte SIM et le désimlockage]] | + | * La [[carte SIM et le désimlockage (fr)|carte SIM et le désimlockage]] |
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
Version du 19 octobre 2010 à 00:00
Votre participation peut prendre plusieurs formes :
- Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
- Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
- Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.
En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page Contributions afin que votre travail puisse être individualisé et validé. Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- Les services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD
- Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT)
Droit de la radiophonie
- Les Comités techniques radiophoniques (CTR)
- La sélection des candidats à la radio numérique
- L'antenne réceptrice de radiodiffusion
Droit de la presse
Droit du cinéma
- L'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
- L'exploitation de salles de cinéma
- La cession de salles de cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
- Le Forum des droits sur l'internet
- Le correspondant informatique et libertés (CIL) dans les entreprises
- Les jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service
- Identité personnelle et identité numérique
- Les données de géolocalisation
Droit des télécommunications
- La sélection et la présélection de ligne
- L'étendue du droit des radiocommunications
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés
- L'étendue du service universel des télécommunications
- Le dégroupage de la boucle locale
- La vente en gros d'abonnement (VGA)
- La carte SIM et le désimlockage
Droit d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres
- La contravention de négligence caractérisée
- La riposte graduée
- Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels
- Les droits des producteurs de base de données
