Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 1 juillet 2011 à 14:00

Droit des médias en général

• Le Régime juridique du spam, Amandine C

• La notion de "privacy by design", Pauline M

Droit de la télévision

• La protection des mineurs face à la télévision , Nathalie F.
• Notion et régime des services de médias audiovisuels à la demande , Sarah S.
• Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) , Clementine L.
• L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées , Elodie R.
• Les individus et la télé réalité , Marie S.
• La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger , Thibaud D.
• L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision , Alexandra D.

Droit du cinéma

• L'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques, Jean-Charles I

• La protection des mineurs au cinéma, Clémentine L.

• La Motion Pictures Association of America (MPAA) : la classification américaine des films ou la censure moderne, Hannah C.

• Les sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle, Claudie P.

• L'exploitation de salles de cinéma, Cedric B.

Droit de l’informatique et de l'internet

• Le régime juridique applicable aux réseaux sociaux, Chanele.

• Le correspondant informatique et libertés dans les entreprises, Céline C.

• Jeux de hasard sur Internet et libre prestation de service, Boris B.

• Le statut juridique des sites de vidéo en ligne, Boris B.

• L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL), Matthieu R.

• Identité personnelle et identité numérique, Clara.B

• Le Forum des droits sur l'internet, Pauline D

• Les Réseaux Privés Virtuels (RPV), Thomas F

• Le droit à l'oubli sur internet, Marie S.

• Les données de géolocalisation, Anaëlle F.

• Google street view et données personnelles, Pauline M.

• Les fichiers nationaux de police,Renaud.B

• Le régime juridique applicable aux cookies, Amandine C.

• Les sites de commerce électronique et la contrefaçon de marques, Aurélien D

• L’identification du commerçant en ligne et la protection du consommateur, Jose Ramon C.

• Le nom de domaine, Susana F.

• Les contrats sous forme électronique, Jose Ramon C.

• Référencement éthique et spamdexing, Jean-Charles I

Droit des télécommunications

• Le service universel des télécommunications, Lucile M
• La vente en gros d'abonnement (VGA), Florian F
• L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés, Renaud S
• Le dégroupage de la boucle locale, Antoine D
• La portabilité du numéro, Susana F.
• La commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Elodie R.

Droits d'auteur

• La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
• La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F
• La riposte graduée, Sarah S.
• Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
• Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels, Jeremy.F.
• Droit communautaire et redevance pour copie privée, Jeremy.F.
• Le statut d'hébergeur et les droits d'auteur, Renaud S
• La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Claudie P.
• Le droit d'auteur des journalistes sur Internet , Morgane L.
• Le ready made et droit d'auteur , Thibaud D.
• L'utilisation d'une œuvre musicale en fond sonore d'une œuvre audiovisuelle, Cora.S
• L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de droit d'auteur , Hannah C.
• La commission sur la rémunération pour copie privée, Florian F

Droit de la publicité

• L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
• La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
• La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique, Clara.B
• La publicité sur les moteurs de recherche , Amandine Y.
• La publicité trompeuse , Alexandra G
• La publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision , Chanele
• La publicité et les mineurs (Stéphanie C.)

Droit de la presse

• Le droit de réponse sur internet (Renaud.B)

• La liberté de la presse face à la présomption d'innocence (Alexandra G)

• Les agences de presse (Stéphanie C.)

• Le fonds d’aide au développement des services de presse en ligne (Antoine D)

• Liberté d'expression et Autorité judiciaire (Lucie L)

• Financement publicitaire de la presse gratuite et pérennité du modèle, Aurélien D

Droit de la radiophonie

• La sélection des candidats à la radio numérique, Céline C.
• Les Comités techniques radiophoniques (CTR), Cedric B.
• L'antenne réceptrice de radiodiffusion, Lucile M.