Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
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Version du 6 juillet 2011 à 01:40
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision , Nathalie F.
- Notion et régime des services de médias audiovisuels à la demande , Sarah S.
- Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) , Clementine L.
- L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées , Elodie R.
- Les individus et la télé réalité , Marie S.
- La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger , Thibaud D.
- L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision , Alexandra D.
- La télévision connectée , Guillaume F.
Droit du cinéma
- La Motion Pictures Association of America (MPAA) : la classification américaine des films ou la censure moderne, Hannah C.
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- Le service universel des télécommunications, Lucile M
- La vente en gros d'abonnement (VGA), Florian F
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés, Renaud S
- Le dégroupage de la boucle locale, Antoine D
- La portabilité du numéro, Susana F.
- La commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Elodie R.
Droits d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F
- La riposte graduée, Sarah S.
- Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
- Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels, Jeremy.F.
- Droit communautaire et redevance pour copie privée, Jeremy.F.
- Le statut d'hébergeur et les droits d'auteur, Renaud S
- La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Claudie P.
- Le droit d'auteur des journalistes sur Internet , Morgane L.
- Le ready made et droit d'auteur , Thibaud D.
- L'utilisation d'une œuvre musicale en fond sonore d'une œuvre audiovisuelle, Cora.S
- L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de droit d'auteur , Hannah C.
- La commission sur la rémunération pour copie privée, Florian F
- La société pour la perception de la rémunération équitable, Patrick A.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique, Clara.B
- La publicité sur les moteurs de recherche , Amandine Y.
- La publicité trompeuse , Alexandra G
- La publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision , Chanele
- La publicité et les mineurs (Stéphanie C.)
