Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 65 : Ligne 65 :
 
*L'[[action en contrefaçon (fr)|action en contrefaçon]] (Anne-Christelle B)
 
*L'[[action en contrefaçon (fr)|action en contrefaçon]] (Anne-Christelle B)
 
*[[Copyright et droit d'auteur (int)|Copyright et droit d'auteur]]  (Maïssara M)
 
*[[Copyright et droit d'auteur (int)|Copyright et droit d'auteur]]  (Maïssara M)
*La [[sanction de la contrefaçon (fr)|sanction de la contrefaçon]](Laurie P)
+
*La [[sanction de la contrefaçon (fr)|sanction de la contrefaçon]] (Laurie P)
 
*La [[rémunération en droits d'auteur (fr)|rémunération en droits d'auteur]] (laeticia)
 
*La [[rémunération en droits d'auteur (fr)|rémunération en droits d'auteur]] (laeticia)
  

Version du 16 décembre 2007 à 15:23

Droit de la télévision

Droit du cinéma

Droit de l’Internet

Droit des télécommunications

Droits d'auteur

Droit de la publicité

Droit de la presse