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...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630  km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500  km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.

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''[http://www.campusdroit.com Campus Droit, le site des jeunes juristes]'' ...ux qui hésitent encore sur leur orientation, sur leur choix d'options, ou de débouchés pourront se faire une idée plus précise. ''

...pas publier au [[Bulletin de la Cour de cassation (fr)|Bulletin de la Cour de cassation]]. ...isions de justice dans l'application du Droit (not. dans l'interprétation de la [[loi (fr)|loi]] quand celle-ci est obscure) ou même dans la création

...ratif]] > <br />[[Acte juridique de l'administration (fr)|Actes juridiques de l'administration]] > [[Acte administratif unilatéral (fr)|Acte administrat ...de service, sont des [[Acte juridique (fr)|actes]] par lesquels les chefs de service donnent à leurs subordonnés des instructions ou des indications s

Le '''droit de la fonction publique''' fait partie du [[droit administratif (fr)|droit adm Le droit de la fonction publique régit celles et ceux qui travaillent pour les collect

* Site de l' association pour l'amélioration des performances humaines traite plusie * Site de la francophonie publiant quelques textes de lois camerounais.

[[Responsabilité civile (de)]] ... et sans doute aus USA, L'élément légal c'est ce qui précise le statut juridique d'une personne morale (Inc., Ltd...) (ça serait SA ou SARL en France)

* [http://www.leganet.cd Leganet.cd] - un site associatif gratuit * [http://www.ucbukavu.org/ Faculté de droit de l'Université Catholique de Bukavu]

... l'Université de Poitiers de 1937 à 1955, puis à celle de l'Université de Paris jusqu'en 1976. ...e-ci a permis d'adapter le droit français des successions aux aspirations de la famille contemporaine en plaçant notamment le conjoint survivant au ran

...20px|]] ''[http://www.bib.ulb.ac.be/ Bibliothèques de l'Université Libre de Bruxelles]''<br/> ...//www.unige.ch/bfd/ Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université de Genève]''<br/>

Membre du Tribunal de Grande Instance de la Bekaa, Liban. ...formatique Judiciaire & Juridique du [http://www.justice.gov.lb Ministère de la Justice libanais].

..._octobre_1958| Constitution du 4 octobre 1958]] selon le modèle européen de justice constitutionnelle. L’instauration d’un organe en [[France]] relevant de la justice constitutionnelle n’était pas, en soi, une évidence. En effe

...c l'intention de fournir aux lecteurs ou aux utilisateurs une consultation juridique. ...ontact avec un-e avocat-e ou, selon votre lieu de résidence, une clinique juridique.

...égorie:France]][[Catégorie:informatique juridique]][[Catégorie:internet juridique]] ...faisait alors l'objet d'une [[concession de service public (fr)|concession de service public]] composée d'un service payant ([[Jurifrance]]) et d'un ser

...égorie:France]][[Catégorie:informatique juridique]][[Catégorie:internet juridique]] ...stat: l'internet devenait un outil grand public en France et l'information juridique n'était pas vraiment accessible, excepté quelques initiatives individuell

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...férentes administrations et fut voté. Bonaparte a participé aux travaux de cette commission. ... mots des explications prises de l'imagination et de l'opinion personnelle de leur auteur".

...nen_fr.htm]La liste des sites juridiques belges dressés par me Ministère de la justice belge'' *''[http://www.angelfire.com/country/canalespierre/LIENS.html Liste de liens juridiques], en un coup d'oeil avec une orientation notariale mais no