Thema:Droit de la télévision en France/Sélection d'articles : Différence entre versions
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* La [[Synthèse de la directive Services de médias audiovisuels (eu)|directive SMA de 2007 : synthèse]] (Mylene B) | * La [[Synthèse de la directive Services de médias audiovisuels (eu)|directive SMA de 2007 : synthèse]] (Mylene B) | ||
* Le [[Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (fr)|Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique]] (Assia B) | * Le [[Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (fr)|Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique]] (Assia B) | ||
| + | * La [[loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : synthèse]] [[Utilisateur:Maëva F|(Maëva F)]] | ||
| + | * Les [[débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique (fr)|débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique]] [[Utilisateur:Fanny.Es|(Fanny.E)]] | ||
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* La [[télévision de rattrapage (fr)|télévision de rattrapage ou catch up TV]] (Benjamin S) | * La [[télévision de rattrapage (fr)|télévision de rattrapage ou catch up TV]] (Benjamin S) | ||
| + | * Le [[droit à l'information sportive]] ([[Utilisateur:Madjer Z|Madjer Z]]) | ||
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* La [[réglementation de la propagande électorale à la télévision (fr)|réglementation de la propagande électorale à la télévision]] (Ndèye N) | * La [[réglementation de la propagande électorale à la télévision (fr)|réglementation de la propagande électorale à la télévision]] (Ndèye N) | ||
* Le [[contrat des participants aux émissions de téléréalité (fr)|contrat des participants aux émissions de téléréalité]] (Mylene B) | * Le [[contrat des participants aux émissions de téléréalité (fr)|contrat des participants aux émissions de téléréalité]] (Mylene B) | ||
| + | * La [[pluralité linguistique de la télévision au Canada]] ([[Utilisateur:Irina A|Irina A]]) | ||
| + | * La [[pluralité linguistique de la télévision (be)|pluralité linguistique de la télévision en Belgique]] [[Utilisateur:Maëva F|(Maëva F)]] | ||
==La télévision numérique== | ==La télévision numérique== | ||
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* L'[[attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (fr)|attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle]](Mylene B) | * L'[[attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (fr)|attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle]](Mylene B) | ||
* Les [[chaines locales de la télévision numérique terrestre (fr)|chaines locales de la TNT]] (Mathieu L) | * Les [[chaines locales de la télévision numérique terrestre (fr)|chaines locales de la TNT]] (Mathieu L) | ||
| + | * Les [[obstacles au développement de la télévision mobile personnelle en France (fr)|obstacles au développement de la télévision mobile personnelle en France]] ([[Utilisateur:JMP|JMP]]) | ||
| + | * [[Concentration des chaînes de télévision et TNT (fr)|Concentration des chaînes de télévision et TNT]] (Emma.P) | ||
| + | * Le [[développement de la télévision mobile personnelle dans le monde|développement de la télévision mobile personnelle à l'étranger]] [[Utilisateur:LOU Y|(LOU Y)]] | ||
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| + | ==Services audiovisuels et convergence== | ||
| + | * [[Ecrans de télévision, terminaux multimédias et terminaux de communications électroniques (fr)| Ecrans de télévision, terminaux multimédias et terminaux de communications électroniques]] ([[Utilisateur:Romain G.|Romain G.]]) | ||
| + | * La [[normalisation des services audiovisuels par l'Union internationale des télécommunications (int)|normalisation des services audiovisuels par l'Union internationale des télécommunications]] ([[Utilisateur:Julie T|Julie T]]) | ||
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| + | ==Le personnel des services audiovisuels== | ||
| + | * La [[législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (fr)|législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs]] ([[Utilisateur:Madjer|Madjer Z]]) | ||
| + | * La [[convention collective artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992 (fr)|convention collective artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992]] [[Utilisateur:Camille.V|(Camille.V)]] | ||
==Le contentieux de l'audiovisuel== | ==Le contentieux de l'audiovisuel== | ||
Version actuelle en date du 5 octobre 2010 à 14:39
Sommaire
- 1 Les institutions de l'audiovisuel
- 2 Les principaux textes et les réformes de l'audiovisuel
- 3 La réglementation des services de communication audiovisuelle
- 4 Le pluralisme audiovisuel
- 5 La télévision numérique
- 6 Services audiovisuels et convergence
- 7 Le personnel des services audiovisuels
- 8 Le contentieux de l'audiovisuel
- 9 Le financement de l'audiovisuel
Les institutions de l'audiovisuel
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (laurie P)
- L'ORTF (Cecile R)
- Le Président de France Télévision (Assia B)
- Le Président de France Télévision (Assia B)
Le secteur public de la communication audiovisuelle (Line N)
- Le secteur public de la télévision (Cécile Ren)
- Le secteur privé de la communication audiovisuelle (Laura D)
- Les réformes statutaires de la télévision publique (Charlotte P)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Charlotte P)
- Le secteur privé de la télévision (Géraldine G)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
- L'audiovisuel extérieur de la France (Fleur S)
Les principaux textes et les réformes de l'audiovisuel
- La directive SMA de 2007 : synthèse (Mylene B)
- Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (Assia B)
- La loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : synthèse (Maëva F)
- Les débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique (Fanny.E)
- Le régime juridique des télévisions locales (Emma.P)
La réglementation des services de communication audiovisuelle
- Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle (Fanny B)
- La réglementation des jeux d'argent à la télévision (Chloris C)
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (Sébastien C.)
- L'octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (Myriam)
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Services linéaires et services non linéaires (Sarah L)
- La télévision de rattrapage ou catch up TV (Benjamin S)
- Le droit à l'information sportive (Madjer Z)
Le pluralisme audiovisuel
- Le contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (Nils A.)
- Le pluralisme culturel à la télévision (Chrysavgi A)
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
- La réglementation de la propagande électorale à la télévision (Ndèye N)
- Le contrat des participants aux émissions de téléréalité (Mylene B)
- La pluralité linguistique de la télévision au Canada (Irina A)
- La pluralité linguistique de la télévision en Belgique (Maëva F)
La télévision numérique
- Le cadre juridique de la télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
- L'attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle(Mylene B)
- Les chaines locales de la TNT (Mathieu L)
- Les obstacles au développement de la télévision mobile personnelle en France (JMP)
- Concentration des chaînes de télévision et TNT (Emma.P)
- Le développement de la télévision mobile personnelle à l'étranger (LOU Y)
Services audiovisuels et convergence
- Ecrans de télévision, terminaux multimédias et terminaux de communications électroniques (Romain G.)
- La normalisation des services audiovisuels par l'Union internationale des télécommunications (Julie T)
Le personnel des services audiovisuels
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Madjer Z)
- La convention collective artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992 (Camille.V)
Le contentieux de l'audiovisuel
- L'action en référé audiovisuel (Sophie T)
Le financement de l'audiovisuel
- Le Compte de soutien à l'industrie des programmes audiovisuels (COSIP) (Carole B)
