Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Modèle:Index (fr) : M : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
 
m (M)
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
==M==
 
==M==
 +
* '''Mariage''' (voir régimes matrimoniaux, famille)
 +
* '''Meuble'''
 +
:* [[Le logement familial (fr)| Meubles garnissant le logement familial : nullité des actes de disposition]]
 +
:* [[Présomptions de pouvoir (fr)#mobilier | Présomption de pouvoir en matière mobilière (régimes matrimoniaux)]]

Version du 11 novembre 2004 à 11:56

M

  • Mariage (voir régimes matrimoniaux, famille)
  • Meuble