Discussion:Droit administratif général (fr) : Différence entre versions

Version actuelle en date du 6 juin 2006 à 09:13

Bonjour,

Il me semble judicieux, avant d'écrire quoi que ce soit, de fixer le plan de la rubrique, au moins sommairement, car il n'existe pas pour le moment.

Des choix doivent cependant être effectués ; en effet, certains chapitres pourraient se trouver dans d'autres rubriques (ainsi, ce qui concerne le contentieux administratif, le Droit de la fonction publique...Mais quid des travaux publics ou l'expropriation, le domaine public ?)

En tout cas, doivent faire partir de l'article Droit Administratif :

1) L'organisation administrative de la France.

2) Les actes administratifs (Actes administratifs unilatéraux et contrats administratifs)

3) Le service public

4) La notion de police administrative

5) La responsabilité administrative

Juridiquemenet vôtre !

Bruno Callens

Tout à fait :-)

Remus | Discussion 29 septembre 2005 à 15:15 (CEST)

PS:tu peux ajouter automatiquement ta signature en insérant 3 ou 4 tildes ~~~~ en bas de tes messages

Et pourquoi pas un portail "Droit public français"? S'il devient trop gros on ajoute un portail droit administratif français.

Jeff 30 septembre 2005 à 05:00 (CEST)

Bonne idée aussi, mais sans doute pour plus tard. La reste encore largement utilisable. Il y a une suite de liens pour le droit privé et un plan pour le Droit civil, il est là et modifiable, autant faire pareil pour le droit public et administratif, là où des artiles de fond seraient utiles. La proposition de Bruno est la plus pratique en l'état.

Je vais créer une page "bistro" c'est utile pour ces questions générales, quel nom lui donner d'ailleurs? ;-).

Remus | Discussion 30 septembre 2005 à 09:10 (CEST)

De toute façon, il faut

D'abord une structure peut-être simple et classique,voire sommaire, mais qui doit impérativement exister ; agir autrement, c'est un peu comme effectuer la traversée du pacifique sans instruments de navigation !

Je constate simplement que, pour l'instant, ce n'est pas du tout le cas ; il n'est pas envisageable de se contenter de coller ici ou là des bouts de phrases.

Ce n'est qu'une fois le "squelette" constitué, au moins sommairement qu'on pourra ensuite y placer des la chair ; cela aidera considérablement tous les contributeurs actuels ou futurs.

Ensuite, dès lors que l'on évoque une discipline aussi générale que le Droit Administratif, il est normal qu'on en traite toutes les thématiques : c'est quand même la vocation d'une encyclopédie !

Cela étant, cela ne veut pas dire qu'il faille réaliser un traité à propos de chaque thème abordé.

Bruno

N'hésite pas à t'y coller, même sommairement, surtout que tu as tout à fait raison :-). O. Morand et Didier G ont l'air d'être spécialistes de ces questions ils t'aideront peut-être, avec d'autres.

Autre chose, il y avait déjà le nom "forum" pour le bistro, c'est pas plus mal. Comme quoi s'il fallait attendre l'avis de tous, c'est plutôt "on dispose et ensuite on propose" le principe ici :-)... Bref "Forum" ça me va: simple, clair et dans le sujet.

Remus | Discussion 30 septembre 2005 à 13:31 (CEST)