Erreur sur la substance (fr) : Différence entre versions

Version du 12 octobre 2006 à 20:19

L’article 1110 énonce que « l’erreur est une erreur de consentement quant elle tombe sur la substance de la chose qui est l’objet du contrat ». La substance peut être vu de manière objective. Elle renvoie à la composition matérielle de la chose qui est l’objet du contrat ( objet avec de la peinture dorée au lieu de l’or ). Subjectivement on vise toute qualité substantielle de la chose, c'est-à-dire qui a déterminée un parti a conclure le contrat. C’est une qualité essentielle. Il n’est pas possible de dresser une liste des qualités substantielles ( composition de la chose, origine, ancienneté…). C’est la conception subjective qui est retenue en droit positif. Afin de déterminer ce qui est essentielle, on recourt à une appréciation in concreto. Le juge prend en considération chaque cas particulier. L’appréciation in abstracto s’appuie sur l’opinion commune. Il faut également prend en compte les stipulations du contrat litigieux ( vente d’œuvre d’art : « le tableau de X » institue une certitude sur l’origine ou « attribué a X » implique un doute ce qui empêche l’acheteur d’invoquer l’erreur ). C’est à la partie qui invoque l’erreur de prouver le caractère essentiel de la qualité. On introduit alors ne appréciation in abstracto. Soit l’erreur invoquée est habituellement essentielle et dans ce cas on présume qu’elle aussi essentielle pour le demandeur ; soit elle ne l’est pas et l’errans doit prouver le caractère déterminant de l’erreur. La qualité substantielle sur laquelle s’appuie un parti doit avoir été connu de l’autre parti. Il doit avoir connu le caractère déterminant que la qualité absente avait pour l’autre. On dit que l’erreur doit avoir été commune ce qui est différent de l’erreur obstacle, en réalité il faut qu’un parti connaisse ce qui est nécessaire pour l’autre. L’erreur ne peut être pris en considération qu’à la condition que la qualité déterminante soit entrée dans le champ contractuel ( appréciation in abstracto : vente d’un objet par un antiquaire, l’acheteur veut des œuvres authentiques et non des copies, l’authenticité est substantielle dans les ventes d’œuvre d’art ). Celui qui se trompe commet une erreur sur la prestation fournie par l’autre parti. L’errance peut aussi se tromper sur sa propre prestation. Il vend un objet sans savoir qu’elle a une grande valeur artistique. L’article ne fais pas la différence entre ces deux contre prestation.