Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit commercial (be) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Liens externes)
Ligne 10 : Ligne 10 :
  
 
=Liens externes=
 
=Liens externes=
* Chercher le {{moteur (be)|Droit commercial}}
+
* Chercher le {{moteur (be)|droit commercial}}
 
* [http://www.angelfire.com/co/Dochy/BAILCOMMERCIAL.html Les baux commerciaux] (documentations récentes, [[loi (be)|législation]], [[doctrine (be)|doctrine]], [[jurisprudence (be)|jurisprudence]] avec accès à des textes complets de jurisprudence suivant divers critères.
 
* [http://www.angelfire.com/co/Dochy/BAILCOMMERCIAL.html Les baux commerciaux] (documentations récentes, [[loi (be)|législation]], [[doctrine (be)|doctrine]], [[jurisprudence (be)|jurisprudence]] avec accès à des textes complets de jurisprudence suivant divers critères.

Version du 9 novembre 2006 à 11:47

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

Belgique  > 
Be flag.png




Liens externes