Code civil, la personne (id) : Différence entre versions
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| − | I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils | + | :I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils |
| − | II- A propos des biens et les distinctions entre eux | + | :II- A propos des biens et les distinctions entre eux |
| − | III- A propos de la résidence ou du domicile | + | :III- A propos de la résidence ou du domicile |
| − | IV- A propos du mariage | + | :IV- A propos du mariage |
| − | V- A propos des droits et du devoir des époux | + | :V- A propos des droits et du devoir des époux |
| − | VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion | + | :VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion |
| − | VII- A propos des contrats de mariage | + | :VII- A propos des contrats de mariage |
| − | VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages | + | :VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages |
| − | IX- À propos de la division de biens | + | :IX- À propos de la division de biens |
| − | X- A propos du divorce | + | :X- A propos du divorce |
| − | XI- A propos de la séparation de la table et du lit | + | :XI- A propos de la séparation de la table et du lit |
| − | XII- A propos de la paternité et la descendance | + | :XII- A propos de la paternité et la descendance |
| − | XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage | + | :XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage |
| − | XIV- A propos de l'autorité parentale | + | :XIV- A propos de l'autorité parentale |
| − | XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance | + | :XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance |
| − | XV- A propos de la minorité et de la tutelle | + | :XV- A propos de la minorité et de la tutelle |
| − | XVI- A propos de l'émancipation | + | :XVI- A propos de l'émancipation |
| − | XVII- A propos de la curatelle | + | :XVII- A propos de la curatelle |
| − | XVIII- A propos de l'absence | + | :XVIII- A propos de l'absence |
Version du 3 décembre 2006 à 19:19
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
Indonésie > Droit privé > Droit civil > Code civil
Ce premier livre fixe :
- Droit des personnes (Personen Recht (nl) ou Hukum Perorangan (id))
- Droit de la famille (Familie Recht (nl) ou Hukum Keluarga (id))
Il est aussi composé par 19 chapitre :
- I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils
- II- A propos des biens et les distinctions entre eux
- III- A propos de la résidence ou du domicile
- IV- A propos du mariage
- V- A propos des droits et du devoir des époux
- VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion
- VII- A propos des contrats de mariage
- VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages
- IX- À propos de la division de biens
- X- A propos du divorce
- XI- A propos de la séparation de la table et du lit
- XII- A propos de la paternité et la descendance
- XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage
- XIV- A propos de l'autorité parentale
- XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance
- XV- A propos de la minorité et de la tutelle
- XVI- A propos de l'émancipation
- XVII- A propos de la curatelle
- XVIII- A propos de l'absence
