Code civil, la personne (id) : Différence entre versions
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+ | Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile | ||
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+ | Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints | ||
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+ | Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de | ||
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+ | Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial | ||
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+ | Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial | ||
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+ | Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux | ||
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+ | Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage | ||
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+ | Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète | ||
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+ | Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants | ||
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+ | Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage | ||
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+ | Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale | ||
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+ | Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien | ||
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+ | Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la garde | ||
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+ | Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation | ||
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+ | Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le conservatorship | ||
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+ | Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence |
Version du 5 décembre 2006 à 00:32
Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
Indonésie > Droit privé > Droit civil > Code civil
Ce premier livre fixe :
- Droit des personnes (Personen Recht (nl) ou Hukum Perorangan (id))
- Droit de la famille (Familie Recht (nl) ou Hukum Keluarga (id))
Livre I est composé par 19 chapitre :
Chapitre I - Pour ce qui concerne le plaisir et la perte de droits civiques
Chapitre II - Pour ce qui concerne des capitaux et les distinctions entre eux
Chapitre III - Pour ce qui concerne la résidence ou le domicile
Chapitre IV - Pour ce qui concerne le mariage
Chapitre V - Pour ce qui concerne les droites et l'engagement des conjoints
Chapitre VI - Pour ce qui concerne la propriété et la gestion de communauté juridiques là de
Chapitre VII - Pour ce qui concerne des accords prenuptial
Chapitre VIII - Pour ce qui concerne la propriété de communauté ou les mariages d'accord en cas de la deuxième ou autres prenuptial
Chapitre IX - Pour ce qui concerne la division des capitaux
Chapitre X - Pour ce qui concerne la dissolution du mariage
Chapitre XI - Pour ce qui concerne la séparation de la pension complète
Chapitre XII - Pour ce qui concerne la paternité et la descente des enfants
Chapitre XIII - Pour ce qui concerne le rapport par sang et mariage
Chapitre XIV - Pour ce qui concerne l'autorité parentale
Chapitre XIV A - Pour ce qui concerne la condition, l'amendement et la révocation des paiements de soutien
Chapitre XV - Pour ce qui concerne la minorité et la garde
Chapitre XVI - Pour ce qui concerne l'émancipation
Chapitre XVII - Pour ce qui concerne le conservatorship
Chapitre XVIII - Pour ce qui concerne l'absence