Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit du circuit intégré (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
== Histoire ==
+
{{ébauche}}
== Champ d'application ==
+
[[Indonésie]] > [[Droit de la propriété intellectuelle (id)|Droit de la propriété intellectuelle]]
== Durée de protection ==
+
[[Image:id_flag.png|framed|]]
== Procédure générale de la régistration ==
+
[[Catégorie:Indonésie]][[Catégorie:Propriété intellectuelle (id)]]
== Lien Externe ==
+
 
[http://www.bkpm.go.id/en/law.php?mode=baca&catinfo_id=6&law_id=1&t=Laws%20and%20Regulations La loi n° 32/2000 relative au circuit intégré (en anglais)]
+
= Histoire =
 +
= Champ d'application =
 +
= Durée de protection =
 +
= Procédure générale de la régistration =
 +
= Lien externe =
 +
* [http://www.bkpm.go.id/en/law.php?mode=baca&catinfo_id=6&law_id=1&t=Laws%20and%20Regulations La loi n° 32/2000 relative au circuit intégré (en anglais)]

Version du 9 décembre 2006 à 06:55

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

Indonésie > Droit de la propriété intellectuelle
Id flag.png

Histoire

Champ d'application

Durée de protection

Procédure générale de la régistration

Lien externe