Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit des sûretés (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(16 révisions intermédiaires par 7 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
Le droit des sûretés est un droit de l’équilibre entre ceux qui financent l’activité et ceux qui ont consenti une sûreté.  
+
{{ébauche (fr)}}
 +
[[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit civil (fr)|Droit civil]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 +
[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]][[Catégorie:Droit des sûretés (fr)]]
 +
 
 +
Le droit des sûretés est un droit de l'équilibre entre ceux qui financent l'activité et ceux qui ont consenti une [[sûreté (fr)|sûreté]].  
 
Il y a une création de nouvelles sûretés par le législateur mais aussi par les praticiens.
 
Il y a une création de nouvelles sûretés par le législateur mais aussi par les praticiens.
Parfois le législateur supprime des sûretés.
+
Parfois le législateur supprime des [[sûreté (fr)|sûretés]].
 +
 
 +
=Matières=
 +
*[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]
 +
*[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]
 +
 
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|"Droit des sûretés"}}
  
==Matières==
+
=Plan=
:*[[Les principes essentiels du droit des sûretés (Fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]
+
==[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]==
:*[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (Fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]
+
*[[Principe de l'accessoire en droit des sûretés (fr)|Principe de l'accessoire]]
 +
**[[La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire (fr)|La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire]]
 +
**[[Garantie à première demande (fr)|La créativité de la pratique face à l'opposabilité des exceptions]]
 +
*[[Principe de proportionnalité (fr)|Principe de proportionnalité]]
 +
**[[Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles (fr)|Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles]]
 +
**[[Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle (fr)|Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle]]
  
==Plan==
+
==[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]==
===[[Les principes essentiels du droit des sûretés (Fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]===
+
*[[Distinction de la préférence et de l'exclusivité (fr)|Distinction de la préférence et de l'exclusivité]]
:*[[Principe de l’accessoire|Principe de l’accessoire]]
+
*[[La différenciation du particulier et du professionnel (fr)|La différenciation du particulier et du professionnel]]
::*[[La créativité jurisprudentielle face à l’extinction de la sûreté à titre accessoire (Fr)|La créativité jurisprudentielle face à l’extinction de la sûreté à titre accessoire]]
+
::*[[La créativité de la pratique face à l’opposabilité des exceptions (Fr)|La créativité de la pratique face à l’opposabilité des exceptions]]
+
:*[[Principe de proportionnalité (Fr)|Principe de proportionnalité]]
+
::*[[Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles (Fr)|Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles]]
+
::*[[Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle (Fr)|Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle]]
+
===[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (Fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]===
+
:*[[Distinction de la préférence et de l’exclusivité (Fr)|Distinction de la préférence et de l’exclusivité]]
+
:*[[La différenciation du particulier et du professionnel (Fr)|La différenciation du particulier et du professionnel]]
+

Version actuelle en date du 28 août 2007 à 07:10


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit privé > Droit civil 
Fr flag.png

Le droit des sûretés est un droit de l'équilibre entre ceux qui financent l'activité et ceux qui ont consenti une sûreté. Il y a une création de nouvelles sûretés par le législateur mais aussi par les praticiens. Parfois le législateur supprime des sûretés.

Matières

Voir aussi

Plan

Les principes essentiels du droit des sûretés

Les nouvelles distinctions du droit des sûretés