Nullité relative (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 7 : | Ligne 7 : | ||
| − | La [[nullité (fr)|nullité]] | + | La nullité relative est un type de [[nullité (fr)|nullité]] : on l'oppose à la [[nullité absolue (fr)|nullité absolue]]. |
=Voir aussi= | =Voir aussi= | ||
| − | {{moteur (fr)|nullité relative}} | + | {{moteur (fr)|"nullité relative"}} |
*[[rescision pour lésion (fr)|rescision pour lésion]] | *[[rescision pour lésion (fr)|rescision pour lésion]] | ||
*[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/nullite.php Définition de la nullité] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo. | *[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/nullite.php Définition de la nullité] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo. | ||
Version actuelle en date du 23 septembre 2007 à 13:23
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France > introduction au droit > lexique
La nullité relative est un type de nullité : on l'oppose à la nullité absolue.
Voir aussi
- Trouver la notion "nullité relative" dans l'internet juridique français
- rescision pour lésion
- Définition de la nullité sur le Dictionnaire du droit privé français par Serge Braudo.
