Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Code de l'artisanat (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(8 révisions intermédiaires par 3 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
__NOTOC__
+
{{Ébauche (fr)}}
=Titre I : De l'artisan, du maître artisan et du compagnon (Articles 4 à 4 bis)=
+
[[France]] > [[Index par code (fr)|Codes]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 +
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Code (fr)|{{PAGENAME}}]]
  
  
=Titre II : Des chambres de métiers (Article 5)=
 
  
 
+
=Voir aussi=
==Chapitre I : Institution et organisation (Articles 6 à 17)==  
+
{{moteur (fr)|"Code de l'artisanat"}}
 
+
 
+
==Chapitre II : Fonctionnement (Articles 18 à 22)==
+
 
+
 
+
==Chapitre III : Attributions (Article 23)==
+
 
+
 
+
==Chapitre IV : Ressources (Articles 25 à 26)==
+
 
+
 
+
==Chapitre V : Contrôle financier (Articles 28 à 29)==
+
 
+
 
+
=Titre IV : De l'apprentissage artisanal (Articles 36 à 52)=
+
 
+
 
+
=Titre VI : Des adjudications et des marchés=
+
 
+
 
+
==Chapitre I : De la dispense de cautionnement (Article 73)==
+
 
+
 
+
==Chapitre II : Des travaux réservés aux artisans et aux coopératives d'artisans (Articles 74 à 75)==
+
 
+
 
+
=Titre VII : De l'assistance aux artisans sans travail (Articles 76 à 80)=
+
 
+
 
+
=Titre VIII : Dispositions spéciales à l'artisanat dans les départements d'outre-mer (Article 81)=
+
 
+
 
+
=Titre VIII bis : Dispositions relatives à l'artisanat à Mayotte (Article 81 bis)=
+
 
+
 
+
=Dispositions diverses (Articles 82 à 83)=
+

Version actuelle en date du 3 octobre 2007 à 08:48


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Codes
Fr flag.png


Voir aussi