Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Infraction intentionnelle (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
Ligne 2 : Ligne 2 :
 
{{ébauche}}
 
{{ébauche}}
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit pénal (fr)]]
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit pénal (fr)]]
 +
 +
*L’[[empoisonnement (fr)|empoisonnement]]
 +
*Les [[atteintes à l'intégrité physique (fr)|atteintes à l'intégrité physique]] ou [[atteintes à l'intégrité psychique (fr)|psychique]]
 +
**La notion de [[torture et acte de barbarie (fr)|torture et d'acte de barbarie]]
 +
**La [[gravité du résultat (fr)|gravité du résultat]]
 +
**Les [[agressions sexuelles (fr)|agressions sexuelles]]
 +
*La [[mise en danger délibérée d'autrui (fr)|mise en danger délibérée d'autrui]]

Version du 15 janvier 2005 à 18:12

France > Droit pénal (fr) > Droit pénal spécial (fr) > Infraction contre les personnes (fr)
Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...