Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Brevet (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Lien externe)
 
(3 révisions intermédiaires par 2 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
== Histoire ==
+
{{ébauche (id)}}
== Champ d'application ==
+
[[Indonésie]] > [[Droit de la propriété intellectuelle (id)|Droit de la propriété intellectuelle]]
== Durée de protection ==
+
[[Image:id_flag.png|framed|]]
== Procédure générale de la régistration ==
+
[[Catégorie:Indonésie]][[Catégorie:Propriété intellectuelle (id)]]
== Lien Externe ==
+
 
http://www.bkpm.go.id/en/law.php?mode=baca&catinfo_id=6&law_id=1&t=Laws%20and%20Regulations La loi n° 14/2001 relative au brevet (en anglais)]
+
 
 +
= Histoire =
 +
= Champ d'application =
 +
= Durée de protection =
 +
= Procédure générale d'enregistrement =
 +
= Lien externe =
 +
* [http://www.bkpm.go.id/disknode/get/24/02.%20Law%20No.%2014%20Year%202001.pdf La loi n° 14/2001 relative au brevet (en anglais)]

Version actuelle en date du 16 septembre 2008 à 22:37

Cet article est une ébauche relative au droit indonésien, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...

Recherche en droit indonésien recherche possible en indonésien et en anglais Id flag.png
Google Custom Search

Indonésie > Droit de la propriété intellectuelle
Id flag.png


Histoire

Champ d'application

Durée de protection

Procédure générale d'enregistrement

Lien externe