Rodier, Marc-Antoine : Différence entre versions
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Marc Antoine RODIER, jurisconsulte, né à Carcassonne en 1701, mort en 1778, était avocat au parlement de Toulouse et fut longtemps membre de ce barreau <ref>[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k367108/f250 Ch. WEISS (dir.) Biographie universelle, ou Dictionnaire historique contenant la nécrologie des hommes célèbres de tous les pays - T 5.]</ref>. | Marc Antoine RODIER, jurisconsulte, né à Carcassonne en 1701, mort en 1778, était avocat au parlement de Toulouse et fut longtemps membre de ce barreau <ref>[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k367108/f250 Ch. WEISS (dir.) Biographie universelle, ou Dictionnaire historique contenant la nécrologie des hommes célèbres de tous les pays - T 5.]</ref>. | ||
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Version du 12 juillet 2011 à 07:50
Marc Antoine RODIER, jurisconsulte, né à Carcassonne en 1701, mort en 1778, était avocat au parlement de Toulouse et fut longtemps membre de ce barreau [1].
Il est l'auteur d'un ouvrage consacré aux Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667. Ce commentaire de l’ordonnance civile (c’est-à-dire de la procédure civile) de 1667 a pour objet essentiel d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations résultant de l’ordonnance.
Il a également réalisé un Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et arrêts du Parlement de Toulouse depuis 1667 concernant l'ordre judiciaire.
Il ressort de cet ouvrage que l'ordonnance sur requête existait déjà sous l'ancien Régime, au moins devant la Cour de Toulouse[2].
Bibliographie
- Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667
- Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et arrêts du Parlement de Toulouse depuis 1667 concernant l'ordre judiciaire
Références
- ↑ Ch. WEISS (dir.) Biographie universelle, ou Dictionnaire historique contenant la nécrologie des hommes célèbres de tous les pays - T 5.
- ↑ H. DE COURREGES, Les origines méconnues de l'ordonnance sur pied de requête, Revue historique de droit français et étranger, 2004, vol. 82, n°2, pp. 281-290.