Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Commune (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
m
Ligne 8 : Ligne 8 :
 
=Voir aussi=
 
=Voir aussi=
 
{{Moteur (fr)|commune}}
 
{{Moteur (fr)|commune}}
 +
* [[Parti communiste (fr)|Parti communiste]]
 
* [[Jumelage (fr)|Jumelage]]
 
* [[Jumelage (fr)|Jumelage]]
 
* [[Commune (de)|Commune en Allemagne]]
 
* [[Commune (de)|Commune en Allemagne]]

Version du 27 novembre 2013 à 10:08


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit public > Droit administratif
Fr flag.png


Voir aussi