Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Préjudice corporel (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm)
 
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
 
  [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
 
  [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
  [[France]] > [[responsabilité civile (fr)|responsabilité civile]] > [[Préjudice (fr)|Préjudice]]
+
  [[France]] > [[responsabilité civile (fr)|responsabilité civile]]  
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:introduction au droit (fr)]][[Catégorie:responsabilité civile (fr)]]
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:introduction au droit (fr)]][[Catégorie:responsabilité civile (fr)]]
  
  
 +
Le [[préjudice (fr)|préjudice]] corporel est une atteinte portée à la santé ou à l'intégrité physique ou mentale d'une personne, par exemple une blessure ou une infirmité.
  
Le préjudice corporel est une atteinte portée à la santé ou à l'intégrité physique ou mentale d'une personne, par exemple une blessure ou une infirmité.
+
 
 +
 
 +
 
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|"Préjudice corporel"}}

Version actuelle en date du 2 septembre 2007 à 14:05


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > introduction au droit > lexique
France > responsabilité civile 
Fr flag.png


Le préjudice corporel est une atteinte portée à la santé ou à l'intégrité physique ou mentale d'une personne, par exemple une blessure ou une infirmité.



Voir aussi