Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Fichier:Cour de cassation 3 (fr).jpg : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Dessin de Louis Sabattier (1863-1935))
 
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
== Description ==
 
== Description ==
Dessin de Louis Sabattier (1863-1935)
+
Grand'chambre de la Cour de cassation, dessin de Louis Sabattier (1863-1935)
 
== Licence ==
 
== Licence ==
 
{{Domaine public}}
 
{{Domaine public}}

Version actuelle en date du 28 septembre 2007 à 17:57

Description

Grand'chambre de la Cour de cassation, dessin de Louis Sabattier (1863-1935)

Licence

Domaine public

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel28 septembre 2007 à 17:57Vignette pour la version du 28 septembre 2007 à 17:571 024 × 667 (110 Kio)Remus (discuter | contributions)Dessin de Louis Sabattier (1863-1935)
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

La page suivante utilise ce fichier :