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La technologie RFID

L'abréviation RFID signifie « Radio Frequency IDentification », en français, « Identification par Radio Fréquence ».Cette technologie permet d’identifier un objet, d’en suivre le cheminement et d’en connaître les caractéristiques à distance grâce à une étiquette émettant des ondes radio, attachée ou incorporée à l’objet. La technologie RFID permet la lecture des étiquettes même sans ligne de vue directe et peut traverser de fines couches de matériaux (peinture, neige, etc.).^[1]

Dotée d’une puce contenant jusqu’à 512 bits de mémoire et d’une antenne réagissant aux ondes radio, ces étiquettes électroniques permettent en effet de communiquer à distance les informations qu’elles contiennent. Et ce sans l’intermédiaire d’aucune pile ou courant continu, ni même d’un lecteur optique comme c’est le cas pour la lecture des codes barres.^[2]

Il existe deux grandes familles d'étiquettes RFID :
Les étiquettes actives, reliées à une source d'énergie embarqué (pile, batterie).Les étiquettes actives possèdent une meilleure portée d'ondes mais se révèlent plus chéres à fabriquer et ont une durée de vie restreinte.</br> Les étiquettes passives, utilisant l'énergie propagée à courte distance par le signal radio de l'émetteur. Ces étiquettes à moindre coût sont généralement plus petites et possèdent une durée de vie quasi-illimitée. En contrepartie, elles nécessitent une quantité d'énergie non négligeable de la part du lecteur pour pouvoir fonctionner

Les applications commerciales de la technologie RFID

Le marché européen de l'identification par radio fréquence, qui représentait 41 millions de dollars en 2006, devrait s'établir à pas moins de 181,8 millions de dollars en 2013, selon l'étude du cabinet de conseils Frost & Sullivan.^[3]

Pour le moment la majorité des solutions RFID est appliquée au niveau des caisses, des palettes et autres cartons mais des initiatives concrètes différentes ont pu déjà voir le jour :

• Livre jeunesse audio : la reconnaissance de la puce RFID par Nabaztag déclenche la lecture à voix haute du livre et permet de l’enrichir de toutes sortes d’applications interactives et en ligne, tout en lui conservant sa forme papier.
• Inventaires : Une analyse académique^[4] effectuée chez Wal-Mart a démontré que la RFID peut réduire les ruptures d’inventaire de 30 % pour les produits ayant un taux de rotation entre 0,1 et unité 15 unités/jour.
• la gestion des parcs de Vélib à Paris et de Velov à Lyon utilise des puces RFID^[5].
• La marque de vêtements, Bóboli, en Juin 2008, déploie une solution de traçabilité des vêtements avec ses étiquettes et tunnels de lecture UHF RFID.Produisant plus de 2 millions de vêtements par an, distribués dans 30 magasins en propre et plus de 900 points de vente dans le monde, Bóboli est la première marque de vêtements en Espagne à investir dans une solution de traçabilité par RFID
• Les transports en commun de la ville de Paris avec le Pass Navigo

Le monde du commerce est très intéressé par la technologie RFID pourtant celle ci pose un certain nombre de questions.

Les interrogations liées aux technologies RFID

RFID et protection des données personnelles.

Les principaux risques liés aux technologies RFID et commerce sont les risques qui pourraient intervenir dans la captation de données personnelles et dans leur revente ou utilisation à des fins commerciales

Une donnée personnelle est une donnée qui permet d'identifier directement ou indirectement une personne physique. Tout le problème des puces RFID, c'est que de part leurs facultés d'émettre des ondes, il est possible d'établir pour une société ,un profilage des habitudes alimentaires, ou bien vestimentaires, des personnes et ce, à leur insu.

Ces éléments pris individuellement ne permettent pas d'identifier réellement un personne physique mais devant la futur multiplicité de ses puces,et donc la multiplicité d'éléments, il sera possible d'établir un faisceau d'éléments renvoyant à une personne physique.

C'est devant ses risques possibles que la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) dans sa séance plénière du 30 octobre 2003^[6] recommande la vigilance quand à ses technologies.
Pour ce faire, la CNIL propose de:

• "poser le principe que les données traitées sont bien des données personnelles, même s'il s'agit de données ne portant que sur des objets, dès lors que la technologie RFID permet d'instituer un maillage dense d'analyse des milliers d'objets qui entourent une

personne" ;

• "imposer la mise en place de mécanismes de désactivation des « smart tags » dans certaines situations et avec le libre choix des personnes"

RFID et propriété de l'information contenue sur les puces.

La gestion des informations captées par les puces RFID et stockées sur des serveurs, pose le problème de la propriété des informations contenues dans les puces RFID qui sont destinées, en tout ou partie, à être utilisées dans des bases de données reliées à des lecteurs de puces.

Dans le cas de l'utilisation de puces RFID fonctionnant en écriture, chaque intermédiaire aura la possibilité d'y inscrire des données, et verra ses données accessibles par d'autres, et en particuliers, le dernier intermédiaire.

Bien que chacun soit a priori propriétaire de ses informations, le dernier intermédiaire pourra exploiter, notamment dans le cadre de bases de données, les différentes informations insérées dans une puce tout au long du parcours d'un produit.

La question sera de savoir si le dernier intermédiaire pourra avoir un accès à toutes les données de la puce une fois l'équipement vendu et installé.

RFID et réglementation des télécommunications.

L’ARCEP ,en juin 2006, a ouvert la borne de fréquence 865-868 MHz pour l'utilisation des applications d'identification par radio fréquences ,à tout le territoire.

• Trouver la notion RFID commerce dans l'internet juridique français

Notes et références