Esclavage (fr) : Différence entre versions
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France > Histoire du droit > Histoire du droit privé
L'esclavage fut organisé en droit français par le Code noir, constitué par une ordonnance du Roi de mars 1685[1]
Plusieurs fois annoncée, une première fois en 1794 par la Convention nationale, l'abolition de l'esclavage fut effective en 1848[2]
Liens externes
- Abolition de l'esclavage sur le site de l'Assemblée Nationale
Bibliographie
- Assemblée Nationale, « Le rapport parlementaire sur l'esclavage, en France, aujourd'hui. Les tribunaux pénaux internationaux. La Cour pénale internationale. Le travail intérimaire et la dynamique de l'emploi : évolutions conjoncturelles, tendances structurelles », Regards sur l'actualité n° 278, Paris : la Documentation française, 70 p. ISSN 0337-7091
- Agbo, Toglossou, L' accès des esclaves affranchis et de leurs descendants à la citoyenneté française de l'ancien régime au début de la seconde République, Thèse sous la direction de Christian Bruschi, 2008 : Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 427 p. Numéro national de thèse: 2008AIX32030
- Richard, Jérémy, L' esclavage des noirs : discours juridique et politique français (1685-1794), thèse sous la direction de Michel Ganzin et Eric Gasparini, 2009 : Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 608 p. Numéro national de thèse: 2009AIX32018
- Asclar, Aline, Esclavage moderne et droits de l'homme, mémoire sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud, Université de Limoges. Faculté de droit et des sciences économiques, 2006, 90 p.
Voir aussi
- Trouver la notion esclavage dans l'internet juridique français
Notes et références
- ↑ Code noir, touchant la police des Îles de l'Amérique, donné à Versailles en mars 1685 : Recueil Isambert, t. 19, p. 494
- ↑ Décret du 27 avril 1848 relatif à l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises : Bulletin Xe série, n° 32, p. 321, n° 296]
