Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
 
(2 révisions intermédiaires par un utilisateur sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
La RJAL a été fondée en 1920, à l'instigation du conseil de l'Ordre des avocats de Strasbourg.  
+
{{ébauche (fr)}}
 +
[[France]] > [[Revue juridique (fr)|Revue juridique]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 +
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Revue juridique]]
 +
 
 +
La Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine (RJAL) a été fondée en 1920, à l'instigation du conseil de l'Ordre des avocats de Strasbourg. Sa dernière année de parution date de 1990.
  
 
=1920=
 
=1920=
Ligne 35 : Ligne 40 :
  
 
1928/01 (A9,N1) G. Dereux, [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6211143c.image.langFR.r=Revue%20juridique%20d%27Alsace%20et%20de%20Lorraine Du droit de rétention des pièces confiées à un avocat d'Alsace ou de Lorraine]
 
1928/01 (A9,N1) G. Dereux, [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6211143c.image.langFR.r=Revue%20juridique%20d%27Alsace%20et%20de%20Lorraine Du droit de rétention des pièces confiées à un avocat d'Alsace ou de Lorraine]
 +
 +
=1931=
 +
 +
J. Delpech, [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6210214p.image.langFR.r=Revue%20juridique%20d%27Alsace%20et%20de%20Lorraine Les "usoirs" en Lorraine]
 +
 +
=1932=
 +
1932/04 (A13,N4), G. Dereux, [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6210190q.image.langFR.r=Revue%20juridique%20d%27Alsace%20et%20de%20Lorraine De l'exécution des décisions frappant de suspension provisoire des avocats du ressort de Colmar]
 +
 +
=Tables 1920-1932=
 +
 +
[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6208511p.image.langFR.r=Revue%20juridique%20d%27Alsace%20et%20de%20Lorraine clic]
 +
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|"Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine" OR RJAL}}

Version actuelle en date du 24 septembre 2013 à 07:15


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Revue juridique
Fr flag.png

La Revue Juridique d'Alsace et de Lorraine (RJAL) a été fondée en 1920, à l'instigation du conseil de l'Ordre des avocats de Strasbourg. Sa dernière année de parution date de 1990.

1920

1920/01 (A1,N1): Eugène Wilhelm, L'application en Alsace-Moselle de lois françaises non introduites.

1920/02 (A1,N2)-1920/03 (A1,N3), Eugène Wilhelm, A quel taux le débiteur allemand doit-il payer les créances françaises contractées avant l'armistice et énoncées en marks

1920/04 (A1,N4)-1920/05 (A1,N5): Eugène Wilhelm, Le changement de régime des pharmacies en Alsace et en Lorraine et l'indemnité à accorder aux pharmaciens

1920/06 (A1,N6): J.-P. Niboyet, La nationalité en Alsace-Lorraine d'après le Traité de paix

1920/07 (A1,N7): Jean Nicolay, Le tribunal arbitral mixte franco-allemand


1920/08 (A1,N8)-1920/09 (A1,N9), Charles A. Riegert, La récusation, l'abstention et l'empêchement légal des juges et des greffiers en matière pénale

1920/10 (A1,N10): Auguste Biedermann, Dans quelle mesure un Francais, dont un immeuble situé en Alsace a pendant la guerre été mis sous séquestre et vendu, peut-il, après en avoir repris possession, réclamer à l'acquéreur allemand la restitution des fruits (loyers)?

1920/11 (A1,N11): Eugène Wilhelm, Les Alsaciens-Lorrains et la question de la nationalité

1920/12 (A1,N12), J.-P. Niboyet, Les règles de DIP applicables en Alsace-Lorraine depuis le 11 novembre 1918

1921

1922

1922/11 (A3,N11), Eccard, L'introduction de la procédure française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

1924

1924/03 (A5,N3), F. Eccard, Les droits des Avocats d'Alsace et de Lorraine

1928

1928/01 (A9,N1) G. Dereux, Du droit de rétention des pièces confiées à un avocat d'Alsace ou de Lorraine

1931

J. Delpech, Les "usoirs" en Lorraine

1932

1932/04 (A13,N4), G. Dereux, De l'exécution des décisions frappant de suspension provisoire des avocats du ressort de Colmar

Tables 1920-1932

clic

Voir aussi