Vocabulaire juridique du droit civil (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
− | {{ébauche}} | + | {{ébauche (fr)}} |
[[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit civil (fr)|Droit civil]] | [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit civil (fr)|Droit civil]] | ||
[[Image:fr_flag.png|framed|]] | [[Image:fr_flag.png|framed|]] |
Version actuelle en date du 2 septembre 2007 à 03:26
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France > Droit privé > Droit civil
Cette catégorie tend à expliquer aux juristes débutants ou amateurs intéressés certains mots du vocabulaire juridique français qui, à première vue, peuvent sembler, soit curieux, soit compliqués, soit présenter des ressemblances trompeuses avec certains mots du vocabulaire commun.
- Notion de meuble et d'immeuble
- Contrat
- Obligation contractuelle