Droit des biens (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 7 : | Ligne 7 : | ||
Le droit des [[Bien (fr)|biens]] est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les [[Personne (fr)|personnes]] et les biens. On y trouve essentiellement les [[Droit réel (fr)|droits réels]], qui sont les droits de [[Propriété (fr)|propriété]] et ses démembrements ([[Usufruit (fr)|usufruit]], [[Emphytéose (fr)|emphytéose]]). Il y a également certains [[Droit personnel (fr)|droits personnels]] lorsque ces droits sont relatifs à la jouissance d'un bien, comme par exemple le droit de [[Gage (fr)|gage]] | Le droit des [[Bien (fr)|biens]] est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les [[Personne (fr)|personnes]] et les biens. On y trouve essentiellement les [[Droit réel (fr)|droits réels]], qui sont les droits de [[Propriété (fr)|propriété]] et ses démembrements ([[Usufruit (fr)|usufruit]], [[Emphytéose (fr)|emphytéose]]). Il y a également certains [[Droit personnel (fr)|droits personnels]] lorsque ces droits sont relatifs à la jouissance d'un bien, comme par exemple le droit de [[Gage (fr)|gage]] | ||
| + | |||
| + | |||
| + | =Voir aussi= | ||
| + | {{moteur (fr)|"Droit des biens"}} | ||
Version du 3 janvier 2007 à 09:56
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
France > Droit privé > Droit civil
Le droit des biens est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes et les biens. On y trouve essentiellement les droits réels, qui sont les droits de propriété et ses démembrements (usufruit, emphytéose). Il y a également certains droits personnels lorsque ces droits sont relatifs à la jouissance d'un bien, comme par exemple le droit de gage
Voir aussi
- Trouver la notion "Droit des biens" dans l'internet juridique français
