JurisPedia:Moteur (ro) : Différence entre versions
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| − | Ici se trouve la liste des sites utilisé pour le moteur. La liste est très incomplète et imparfaite. Les mêmes sites se retrouvent plusieurs fois s'ils appartiennent à plusieurs catégories. Vous pouvez ajouter vos trouvailles sur la liste et après vérification, elles seront ajoutés dans le moteur rendu accessible par la société [http://www.google.com/coop/ Google]. Bien entendu, vous pouvez librement utiliser cette sélection imparfaite pour constituer un moteur correspondant à vos propre besoins. | + | Ici se trouve la liste des sites utilisé pour le moteur. La liste est très incomplète et imparfaite. Les mêmes sites se retrouvent plusieurs fois s'ils appartiennent à plusieurs catégories. Vous pouvez ajouter vos trouvailles sur la liste et après vérification, elles seront ajoutés dans le moteur rendu accessible par la société [http://www.google.com/coop/ Google]. Bien entendu, vous pouvez librement utiliser cette sélection imparfaite pour constituer un moteur correspondant à vos propre besoins.<br/> |
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Version du 13 décembre 2006 à 11:11
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
Ici se trouve la liste des sites utilisé pour le moteur. La liste est très incomplète et imparfaite. Les mêmes sites se retrouvent plusieurs fois s'ils appartiennent à plusieurs catégories. Vous pouvez ajouter vos trouvailles sur la liste et après vérification, elles seront ajoutés dans le moteur rendu accessible par la société Google. Bien entendu, vous pouvez librement utiliser cette sélection imparfaite pour constituer un moteur correspondant à vos propre besoins.
Vous pouvez installer un des moteurs dans votre navigateur sans passer par JurisPedia:
- http://www.jurispedia.org/search.htm (firefox et mozilla)
- http://www.searchplugins.net/pluginlist.aspx?q=Jurispedia&mode=title (Internet explorer 7, firefox 2)
| Recherche en droit roumain (sélection Cerasela) | 
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|---|---|
Repertoire legislatif sur le site de l'Assemblée Nationale :
http://www.cdep.ro/pls/legis/legis_pck.frame
Site du Sénat:
http://www.senat.ro/PaginaPrincipala.aspx
Adresses des juridictions locales et regionales :
http://www.util21.ro/institutii/judecatorii-din-Romania.htm
http://www.util21.ro/institutii/tribunale-judetene-Romania.htm
http://www.util21.ro/institutii/curtea-de-apel-din-Romania.htm
OU
Liste de toutes les juridictions sur le site du Ministere de la Justice
Site de la Cour de cassation (on y trouve une selection d'arrêts par section/chambre):
Legislation IT/IP :
http://www.legi-internet.ro/index.php/Legislatie_IT_C/4/0/
Selection de jurisprudence IT :
http://www.legi-internet.ro/index.php?id=27#328
Jurisprudence CEDH (affaires contre la Roumanie) :
