Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Code civil, la personne (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 8 : Ligne 8 :
 
*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
 
*[[droit des personnes (id)|Droit des personnes]] (''[[droit des personnes (nl)|Personen Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Perorangan'' (id))
 
*[[droit de la famille (id)|Droit de la famille]] (''[[droit de la famille (nl)|Familie Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Keluarga'' (id))
 
*[[droit de la famille (id)|Droit de la famille]] (''[[droit de la famille (nl)|Familie Recht'' (nl)]] ou ''Hukum Keluarga'' (id))
 +
 +
 +
Il est aussi composé par 19 chapitre :
 +
 +
I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils
 +
II- A propos des biens et les distinctions entre eux
 +
III- A propos de la résidence ou du domicile
 +
IV- A propos du mariage
 +
V- A propos des droits et du devoir des époux
 +
VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion
 +
VII- A propos des contrats de mariage
 +
VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages
 +
IX- À propos de la division de biens
 +
X- A propos du divorce
 +
XI- A propos de la séparation de la table et du lit
 +
XII- A propos de la paternité et la descendance
 +
XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage
 +
XIV- A propos de l'autorité parentale
 +
XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance
 +
XV- A propos de la minorité et de la tutelle
 +
XVI- A propos de l'émancipation
 +
XVII- A propos de la curatelle
 +
XVIII- A propos de l'absence

Version du 3 décembre 2006 à 19:19

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...‎ 
Indonésie > Droit privé > Droit civil > Code civil
Id flag.png


Ce premier livre fixe :


Il est aussi composé par 19 chapitre :

I- A propos de la jouissance et la perte des droits civils II- A propos des biens et les distinctions entre eux III- A propos de la résidence ou du domicile IV- A propos du mariage V- A propos des droits et du devoir des époux VI- A propos de la propriété commune légale et de sa gestion VII- A propos des contrats de mariage VIII- A propos de la propriété commune ou des contrats de mariage en cas de la seconde ou des plus mariages IX- À propos de la division de biens X- A propos du divorce XI- A propos de la séparation de la table et du lit XII- A propos de la paternité et la descendance XIII- A propos de la relation par le sang et du mariage XIV- A propos de l'autorité parentale XIV(A)- A propos de la condition, l'amendement et la révocation d'allocation de subsistance XV- A propos de la minorité et de la tutelle XVI- A propos de l'émancipation XVII- A propos de la curatelle XVIII- A propos de l'absence

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Code_civil,_la_personne_(id)&oldid=25094 »