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Version du 3 décembre 2006 à 17:01
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Sommaire
Histoire du code civil hollandais (Nederlands Burgerlijk Wetboek)
Les codifications françaises (Code Napoléon, Code pénal et Code de commerce) sont en vigueur aux Pays-Bas de 1811 à 1838. À la fin de la colonisation française aux Pays-Bas en 1813, le gouvernement hollandais a crée, en se basant l'article 100 de la Constitution hollandaise 1814, un comité ayant travaillé sur le projet de codification nationale hollandaise.
Ce comité était présidé par Mr. J.M. Kemper. La plus grande source de la codification hollandaise est issue du Code Napoléon, et des anciens droits hollandais pour une plus petite partie. En 1816, J.M. Kemper a déposé un rapport de ce projet au roi hollandais. Cependant, ce rapport n'a pas été accepté par les juristes belges[1] qui ont préféré le Code Napoléon plus riche que les anciens droits hollandais.
Après des modifications, le projet de Code civil, appelé aussi Ontwerp Kemper, a été déposé au parlement hollandais. Cependant, les membres belges du parlement (dirigé par P. Th. Nicolai, Président de la Cour d'appel de Liège) se sont encore opposé à ce projet en se basant les mêmes raisons que précedemment.
Après la mort de Kemper, P. Th. Nikolai est devenu président du comité. C'est donc lui qui a fait entrer en grande majorité le Code Napoléon dans le Code civil hollandais. Toutefois, les anciens droits hollandais étaient encore présent. C'est pourquoi, nous pouvons dire que le nederlands burgerlijk wetboek est la copie du Code civil Napoléon, comme Bellefroid l'a dit le Code civil (hollandais) est fidevenu seulement une adaptation et une amélioration du code Napoléon, dans lequel quelques vieilles institutions hollandaises sont insérées et quelques institutions françaises sont adoptées aux principes de l'ancien droit hollandais[2]
Le projet de Code civil hollandais s'est terminé le 5 juillet 1830 du fait de la guerre entre les Pays-Bas et la Belgique. Le projet est entré en vigueur le 1 octobre 1838 et, dans même temps, le gouvernement hollandais a mis en vigueur :
- 1- Le Code du commerce (Nederlands Wetboek van Koophandel/WVK)
- 2- L' organisation juridique hollandaise (Rechterlijke Organisatie/RO)
- 3- Le Code de procédure civile (Rechtsvordering/RV)
Histoire du code civil indonésien (Burgerlijk Wetboek ou Kitab Undang-Undang Hukum Perdata)
La Chapitre III du Code civil hollandais contient la principe de la concordance. Alors, le Nederlands burgerlijk wetboek est devenu un modèle pour le Code civil indonésien (à cette époque, l'Indonésie était encore appelé Indes orientales néeerlandaises (Nederlandsch-Indie).
Un comité a été mis en place pour construire le Code civil des Indes orientales néerlandaises (Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsch-Indie). Ce comité a été présidé par Mr. C.J Scholten van Oud Haarlem. À côte de ce comité, le gouvernement hollandais a nommé Mr. CC. Hagemann comme le Président de la Cour suprême (Hoggerechtshof) en Nederlansch-Indie.
Mr. CC. Hagemann a dû aider le comité pour faire la codification mais il n'a malheureusement pas réussi de remplir ce devoir. Alors, il est rentré aux Pays-Bas, et Mr. C.J. Scholten est devenu le Président de la Cour suprême.
Le 31 octobre 1837, Mr. A.A. Van Vloten et Mr. Meyer sont devenus les membres du comité du projet de Code civil indonésien. Ce comité a aussi échoué. Alors, le gouvernement a refait le nouveau comité, présidé encore par C.J. Scholten, mais les membres etaient Mr. J. Schneither et Mr. J. van Nes.
Grâce à ce dernier comité, le Burgerlijk Wetboek voor Nederlandsch-Indie fut promulgué au Journal Officiel (staatblad) n° 23 du 30 avril 1847, entré en vigueur le 1 janvier 1848.
Bien que l'Indonésie soit indépendante depuis le 17 aout 1945, le Code civil des Indes néerlandaises est toujours en vigueur en se fondant de l'article 1er du règlement de transition de la Constitution de l'Indonésie : « Toutes les lois et règlements existants resteront valables jusqu'à ce que les nouvelles lois et les nouveaux règlements soient entrée en vigueur selon cette Constitution ».
Le Code civil des Indes néerlandaises est aujourd'hui appellé le Kitab Undang-Undang Hukum Perdata (KUHPer).
Notes et références
- ↑ à cette époque, les Pays-Bas et la Belgique étaient unis dans un royaume
- ↑ « Het nieuwe burgerlijk wetboek was tenslotte slechts een herziene en verbeterde Code Napoléon geworden, waarin enkele oud-vaderlands rechtsinstelling zijn ingevoegd en enkele Franse rechtsinstellingen overeenkomsting oud-varderlandse rechtsbeginselen gewijzign zijn »
