Introduction au droit Indonésien (id) : Différence entre versions

Version du 8 mars 2005 à 00:48

Indonésie

Introduction à l'introduction

Bibliographie : J.B. Daliyo, S.H., Pengantar Hukum Indonesia : Buku Panduan Mahasiswa, P.T. Prenhalindo dan Asosiasi Perguruan Tinggi katolik, Jakarta,2001.

L’histoire du droit indonésien est divisée par deux époques. Ce sont l’époque de pré-independance et d’après-independace. Il y a cinq périodes qui marquent l’époque de pré-independance :

1. Période Vereenigde Oost Indische Compagnie

2. Période Besluiten Regerings

3. Période Regerings Reglement

4. Période Indische Staatsregeling

5. Période de Japon (Osamu Seirei)

En suite, l’histoire du droit indonésien dans l’époque d’apère-independance est divisée par 4 périodes, ces sont :

1. Période 1945-1949

2. Période 1949-1950

3. Période 1950-1959

4. Période 1959-aujourd’hui

I. Epoque de pré-independance

A. Période Vereenigde Oost Indische Compagnie (VOC), 1602-1799.

Dans le période de commerce, le gouvernement hollandais donnait les droits spéciaux (le droit octrooi) au VOC. Avec ces droits, le VOC pouvait monopoliser la marine et le commerce, faire la guerre, faire la réconciliation, et imprimer des argents. C’est pourquoi le VOC pouvait élargir leurs colonisations sur les îles en Nederlands Indie (le nom donnée par hollandais) en les imposant aux indigènes d’obéir leurs règles qui étaient également en vigueur dans le commerce et sur les bateaux de commerces. Ces régles avaient les mêmes fois que ceux-ci en Hollandais. Le gouverneur générale Pieter Both était donnée le droit de créer les règles destinant aux fonctionnaires du VOC et il pouvait également juger les affaires tant civiles que pénales.

Mais les systèmes administratives n’étaient pas bien marchés ainsi on ne savait pas quels règles étaient en vigueur. A cause de cette confusion, le VOC a fait le Statuta Batavia (1642) qui a contenu tous les règles en vigueur. En 1766, le VOC a refait le nouveau statuta, dite Statuta Batavia Baru. Alors, ces statuta était le droit positif dans cette période destinant tant aux indigènes qu’aux immigrants. Et puis, Freijer a fait une recherche en résultant un code du droit étant baptisé comme Kompendium Freijer qui a collecté le droit de mariage et la succession du musulman.

Dans cette période, dehors de règles crées hollandais, il y avait aussi le droit traditionel qui était en vigueur selon les régions.

En 31 décembre 1799, le VOC a été dissout par le gouvernement hollandais. Alors, nous pouvons conclure que dans cette période, les règles qui étaient en vigueur sont les règles crées tant par le gouvernement hollandaise que le gouverneur générale et le droit traditionnel.

B. Période Besluiten Regerings, 1814-1855

Pendant cette période, le roi hollandais qui ait le pouvoir absolu sur toutes les régions colonisées, y compris les biens des autres états fédéraux (selon l’article 36 de la constitution hollandaise 1814). Grâce à ce pouvoir, le roi pouvait :

1. jouer un rôle d’exécutive en mettant en vigueur le décret/arrêté de roi (koninklijk besluit ou la décision royale) comme par exemple l’arrêté de nomination d’un gouverneur général.

2. également jouer un rôle de législative en mettant en vigueur le règlement général (Algemene Verordening) ou Algemene Maatregel van Bestuur (General Measure of Administration/ La Mesure générale d'Administration).

Ces règlements royaux était promulgués travers les annonces des gouverneurs généraux qui étaient nominé par le roi, ceux-ci étaient Elout, Buyskes et Van der Capellen, qui étaient mis en place en Nederlands Indie (le nom d’Indonésie avant).

Ces commissaires généraux ne faisaient pas de nouveau règlement, ils utilisaient encore les règlements en vigueur pendant la colonisation d’Anglaterre à Nederlands Indie (Indonésie). Ces règlements réglaient landrente (country interest) et l'hiérarchie des tribunaux créés par le gouverneur générale anglais Raffles. Il y avait en effet certains temps que l’Angleterre a colonisé l’Indonésie sous le gouverneur général Raffles. Les commissaires généraux ne faisant pas de nouveau règlement car ils avaient attendu la réalisation des codifications hollandaises.

A cause de l’insuffisance de trésor public hollandais, le Gouverneur général Du Bus de Gisignes s’appliquait la politique agraire en mettant en place le travail forcé (dwangs arbeid) à l’égard de indigènes condamnés.

En 1830, le gouvernement hollandais a finalement réalisé le code civil étant promulgué à partir de 1ère octobre 1838. En suite, le 15 août 1839, le ministre de colonie a nominé la commission règlement pour Nederlands Indie, qui sont Mr. Scholten van Out Haarlem (le chef de commission), Mr. J. Schneither et Mr. J. F. H. van Nes (les membres). Cette commission, qui a été crée pour realiser le code civil à Nederlands Indie destinant à la classe européenne, a finalement réalisé quelques règlements étant améliorés par Mr. H. L. Wicher. Ce sont :

1. Reglement op de Rechterlijke Organisatie (RO) ou les règlements sur l'Organisation Juridique

2. Algemene Bepalingen van Wetgeving (AB) ou les Définitions générales de Législation

3. Burgerlijk Wetboek (BW) ou code civil

4. Wetboek van Koopenhandel (WvK) ou code de commerce

5. Reglement of de Burgerlijke Rechtsvordering (RV) ou le reglement de la procedure civile

Tous ces règlements étaient promulgués à Nederlands Indie depuis le 1ère mai 1848 travers Staatblad 1847:57 (le journal officiel).

La conclusion : dans cette période, les règlements en vigueur sont les codifications destinant à la classe européenne, et les droits traditionnels destinant aux indigène