Histoire du droit (lb) : Différence entre versions

Version du 17 mars 2005 à 15:47

Liban

Liban, pays auquel les libanais ainsi que les historiens ont toujours associé la Phénicie avec ses trirèmes, sa pourpre et ses dieux cruels. Les Phéniciens furent les premiers habitants de la région. Certes, des traces de peuples plus anciens ont été trouvées, en particulier à Byblos où les fouilles de l'archéologue Dunand ont mis à jour les vestiges de civilisations néolithiques et énéolithiques (Chalcolithiques).

Les phéniciens, qui régnaient sous un double régime politique, a la fois royal et démocratique ont adopté un régime juridique basé a priori sur la coutume. Ce droit coutumier en majorité n’excluait pas la codification de certaines règles qui viennent compléter le droit coutumier. Les prêtres jouaient également un rôle important et pas négligeable. Ils interprétaient les lois coutumières vu le lien assez étroit entre la coutume et la religion et vu la place des religieux dans la société phénicienne.

Néanmoins, au cours des siècles suivants le Liban a continué à être sujet de nombreuses conquêtes successives, ainsi que la succession de plusieurs peuples sur son territoire.

Apres la conquête d'Alexandre (333 av. J.-C.) qui pris fin, au profit de la Grèce, la paix romaine s'étendit sur la Phénicie. Béryte devint un centre de culture latine, et des écoles y furent créées, qui annonçaient le futur épanouissement de son Université de droit.

A partir de ce moment, le Liban n'apparaîtra plus comme une entité politique et ce jusqu'au XVI siècle. Il ne sera, pendant cette longue période, qu'une partie de la Syrie, une vaste région englobant non seulement la Syrie et le Liban actuels, mais aussi la Jordanie et la Palestine .

Le Liban, pendant ce temps a connu plusieurs phases déterminantes au niveau politique, social, mais surtout juridique.

1- l’empire Byzantin : Le Liban vit l’avènement de l’ère de Byzantine qui durera plus que deux siècles de 395 à 624. La tradition juridique est beaucoup plus ancienne au Liban qu’en France. Sous l’empire Byzantin, au début du 3ème siècle, Beyrouth était le siège d’une école de Droit très connue : Ecole de droit de BERYTE dont la réputation se rependait jusqu'à Rome au 5ème Siècle. Quand justinien créa les institutes, il fit appel a deux juristes de l’école de Beryte.

2- La conquête arabe en 637 : Au 7ème siècle fut la conquête arabe, et on vit alors, l’avènement de l’ère du droit islamique au Liban qui s’est propagé. On commence a parler dès lors d’un système multiconfessionnel. Le droit musulman ne s’appliquait qu’aux musulmans qui n’ont pas essayé de convertir les autres gens du livres ( chrétiens et juifs) . Le nouveau pouvoir a ainsi consacré la diversité des statuts et a laissé à chaque communauté la liberté d’appliquer ses propres règles.

L’Etat musulman n’a appliqué des règles communes pour tous que dans le domaine du le droit financier et du droit public.

La domination des Croisés a suivi la conquête arabe. Elle a également durée 2 siècles 1098 à 1289. Les Mameloukes du Caire dominèrent ensuite la région jusqu'à 1516 où le sultan ottoman, Selim 1er, attaqua l'Empire du Mamelouk Ghoûri. 3- l’empire Ottoman Au 14ème siècle, la conquête Ottomane a maintenu le système multiconfessionnel. Au cours de la domination Ottomane, le système juridique Libanais a remarquablement évolué et ce en deux phases, grâce au régime politique adopté a l’époque.

En premier temps, Les Ottomans ont instauré le féodalisme vers l’an 1841. Les seigneuries locales s’installent dans la montagne libanaise. Les émirs qui jouaient le rôle du Sultan, et la passation du pouvoir se faisait d’une manière héréditaire. En principe le chef n’a le droit de légiférer, il n’a pas le pouvoir de rendre la justice mais pratiquement dans certains endroits notamment au Liban le chef prenait sa propre justice. Dans un second temps, notamment au 19ème siècle, l’empire Ottoman a décidé de moderniser son droit, décida d’intégrer les codes européens.

Par voie de conséquence en 1913 et en association avec la faculté de Droit de Lyon , a été crée une faculté qui préparait les étudiant a la licence Française de Droit,  l’Université Saint Joseph ( USJ).

A ce niveau et avant de passer à la dernière étape qu’a connu le Liban avant qu’il ai son indépendance, le mandat français, il faut s’arrêter devant la particularité de la société libanaise multiconfessionnelle et son influence sur le régime juridique.

Mis a part les musulmans qui avaient leurs propres règles islamiques qui régissaient leur quotidien au sein de l’empire Ottoman, les Druzes ainsi que les chrétiens maronites libanais, jusqu’au 17ème siècle n’avaient aucun contacte entre eux. Chacun avait ses propres coutumes, lois et juridictions .

	Les Druzes : 

A l’exception du domaine des statuts personnels, dont le règlement relevait de la compétence exclusive des juridictions et des chefs de religions Druzes, c’était le droit islamique qui régissait les autres affaires des Druzes notamment dans le domaine civil, commercial et pénal. Les magistrats étaient dotés d’un double mandat. Nommés par les émirs et se voyant attribués un statut officiel par l’Etat Ottoman, ils appliquaient les règles de la religion Druzes sur leurs attribués dans le domaine du statut personnel, et la loi islamique établit par le Coran pour toutes les affaires restantes. Cependant à partir du 18ème siècle, l’Empire Ottoman décida de réduire les pouvoirs des magistrats et ils deviennent de simples personnalités politiques choisis par les Emirs. C’est depuis, que le pouvoir juridique relevait de la seule compétence des institutions Ottomanes.

	Les maronites : 

La particularité du système juridique dans les villes maronites relavait du fait que les musulmans depuis la conquête arabe, n’ont pas imposé les lois du Coran aux autres gens du livre. Les prêtres réglaient les differents par la voie de la médiation et de l’arbitrage en se basant sur des règles simples, coutumières. Cependant, quand les maronites ont commencé a habité les villes soumises aux druzes , l’église et les autorités présentes se sont arrangés en sorte que le Patriarche choisissait les personnes auxquelles il voulait attribuer le rôle de magistrat et l’Emir leurs agréait le statut officiel.

	Les Etrangers :

Dans le cadre de sa politique étrangère l’Empire Ottoman a conclu avec les Etats étrangers des accords afin d’améliorer et de favoriser le commerce et l’ouverture des frontières face aux cultures étrangères. En contre parti, l’Etat Ottoman s’était engagé a accorder des privilèges aux étrangers résident sur son territoire, en faisant en sorte que leurs soit appliqué les lois de leurs pays originaires.

Néanmoins, à partir de l’an 1885, les Ottomans ont décidé d’appliquer définitivement les règles de la loi islamique sur touts les citoyens libanais. L’autorité chrétienne qui a commencé a appréhendé que ses fidèles soient jugés par des magistrats musulmans, a accepté la proposition des deux jeunes maronites Bichara el KHOURI (devenu ensuite le premier président de la première république libanaise indépendante en 1943) , et Mouhana HABIB d’étudier la loi et la doctrine islamique pour ensuite l’appliquer et la faire apprendre . Ils ont été ensuite nommé magistrats l’un à Ghazir dans la région de Kisserwane et l’autre à Beittedine au Chouf (la montagne libanaise) pour juger au dernier ressort les affaires des chrétiens juger par des magistrats musulmans dans les régions.

4- Le mandat français :

En 1918, et après la 1ère guerre mondiale, le territoire de l’Empire Ottoman fut soumis au mandat de la part des alliés. Ainsi le Liban tomba sous le mandat français 22 novembre 1943. L’ancien régime juridique fut maintenu, jusqu’au 11 février 1943, ou le Haut commissaire Français remplaça le droit Ottoman par un droit civil moderne. Largement inspiré par les codes Français et Suisses, La création de ces codes a été confié à des professeurs libanais qui ont été formé a l’Université Saint Joseph, et à des professeurs français. Ce droit a été progressivement mis en application. Ainsi le 1er mars 1943 apparu la première LOI de la propriété foncière , et le 11 avril 1943 apparu la première loi civile au Liban.