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Doctrine (fr) : Différence entre versions

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Outre les ouvrages d'universitaires, il faut compter sur les travaux des magistrats<ref>Cf. Zoller, Elisabeth, Grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis, Puf, 2000, ISBN 2-13-050790-5</ref>, certainement moins bien répandus qu'aux Etats-Unis d'Amérique<ref>Autre considération: la ''Common Law'' anglo-américaine est entièrement prétorienne, historiquement, ce sont les juges qui forgèrent la doctrine</ref>, par exemple, ou, suivant les préceptes de Tocqueville, le système constitutionnel confère aux juges un ''pouvoir'' équivalant aux pouvoirs exécutifs et parlementaires, tandis qu'en France il n'est question que d' ''autorité'' judiciaire, réminiscence de l'Ancien droit et des arrêts de règlement que la révolution française a fait disparaître.
 
Outre les ouvrages d'universitaires, il faut compter sur les travaux des magistrats<ref>Cf. Zoller, Elisabeth, Grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis, Puf, 2000, ISBN 2-13-050790-5</ref>, certainement moins bien répandus qu'aux Etats-Unis d'Amérique<ref>Autre considération: la ''Common Law'' anglo-américaine est entièrement prétorienne, historiquement, ce sont les juges qui forgèrent la doctrine</ref>, par exemple, ou, suivant les préceptes de Tocqueville, le système constitutionnel confère aux juges un ''pouvoir'' équivalant aux pouvoirs exécutifs et parlementaires, tandis qu'en France il n'est question que d' ''autorité'' judiciaire, réminiscence de l'Ancien droit et des arrêts de règlement que la révolution française a fait disparaître.
  
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Il n'en reste pas moins que les arrêts de Hautes juridictions<ref>V. la série des Grands arrêts, p. ex. en matière civile, par Capitant, Henri, repris par Terré, François et Lequette, Yves</ref>., les conclusions des avocats généraux, celles des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'Etat, le plus souvent publiées, apportent énormément à la doctine<ref>En ce sens, Ghestin, Jacques et ''alii'', Traité précité, ibid.</ref>.
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Il n'en reste pas moins que les arrêts de Hautes juridictions<ref>V. la série des Grands arrêts, p. ex. en matière civile, par Capitant, Henri, repris par Terré, François et Lequette, Yves</ref>, les conclusions des avocats généraux, celles des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'Etat, le plus souvent publiées, apportent énormément à la doctine<ref>En ce sens, Ghestin, Jacques et ''alii'', Traité précité, ibid.</ref>.
  
 
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Version du 21 juin 2006 à 10:49

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Définitions

Dans le fameux Vocabulaire juridique de l'Association Henri Capitant, dirigé par le Professeur Gérard CORNU, la doctine est définie en quatre points :

« Doctrine
Lact. docrina, de docere: enseigner.
  1. Opinion communémment professée par ceux qui enseignent le Droit (communis opinio doctorum), ou même ceux qui, sans enseigner, écrivent sur le Droit.[1]. En ce sens, doctrine s'oppose à juriprudence. V. doctrinal, autorité, source.
  2. Ensemble des ouvrages juridiques. Syn. littérature (mais c'est un germanisme du XXe s.).
  3. Ensemble des auteurs d'ouvrages juridiques. Syn. les auteurs, les interprètes (mais les tribunaux peuvent être compris dans les interprètes).
  4. En des sens restreints : opinion exprimée sur une question de Droit particulière. En ce sens, peut désigner les motifs de droit sur lesquels repose une décision de justice (ex. la doctrine d'un arrêt); conception développée au sujet d'une institution ou d'un problème juridique. En ce sens, peut désigner des une affirmation de principe émanent de gouvernants; ex. la doctrine Monroë en Droit international public. NB: il semble que les trois termes - thèse, théorie, doctrine - puissent se classer selon la généralité croissante de l'objet (une doctrine touche davantage aux principes, à la philosophie; ex. les doctrines du Droit naturel). V. raisonnement juridique, science, interprétation, technique juridique ».

Ces très riches définitions ouvrent des voies de réflexion, et suggèrent des développements sur les sources du droit, la méthode, la valeur et la portée de la doctrine. Des développements comparatifs montreront comment la doctrine est envisagée dans le monde.

Éléments historiques

La doctrine a réellement pris sa place à l'époque romaine, avec les plaidoyers de jurisconsultes, tels ceux de Cicéron au Ier siècle av. J.-C.[2], les consultations des deuxième et troisième siècles, reprises par Justinien (Institutes, 533, Digeste, 534 et Code, 534)[3], sans omettre Julien (codification de l'Édit du préteur, 131), Gaius, au IIe siècle, Papinien, en 212, Ulpien, en 223, et le Code Théodosien sous le Bas-Empire, en 438[4].

M. le Professeur François Terré, Membre de l'Institut, rappelle opportunément[5] que les bases du Code Napoléon, dans le Discours préliminaire de Portalis sont fondées sur le rapprochement des sentences des tribunaux et des doctrines des auteurs, lesquelles ne se confondant pas, et que selon l'éminent Jurisconsulte "c'est au magistrat et au jurisconsulte, pénétrés de l'esprit général des lois, à en diriger l'application. Il existe un dépôt de maximes, de décisions et de doctrines qui s'apure journellement par la pratique et par le choc des débats judiciaires. Il est trop heureux que la jurisprudence (lato sensu) forme une science qui puisse fixer le talent, flatter l'amour propre et éveiller l'émulation" [6]".


L'Ancien Droit français, n'en a pas moins laissé des empreintes après la Révolution, sous les plumes de Beaumanoir (Coutumes de Beauvaisis, 1283), de Jacques d'Ableiges (Le grand coutumier de France, 1380), de Dumoulin au XVIe siècle, de Pothier (1699-1772), ou encore d'écrivains et juristes tels que Beaumarchais et Montesquieu au XVIIIe siècle, pour ne citer que les plus célèbres.

Les auteurs contemporains ont fait de la "doctrine" un sujet à la mode: la doctrine écrit sur la doctrine. Les rédacteurs du Traité de droit civil, sous la direction de Jacques Ghesin, Introduction générale, préviennent que cette attitude peut sembler égocentrique[7]. Il faut en effet s'en défier et telle n'est pas la démarche entreprise dans cette contribution pédagogique.

Notion lato sensu de doctrine

Outre les ouvrages d'universitaires, il faut compter sur les travaux des magistrats[8], certainement moins bien répandus qu'aux Etats-Unis d'Amérique[9], par exemple, ou, suivant les préceptes de Tocqueville, le système constitutionnel confère aux juges un pouvoir équivalant aux pouvoirs exécutifs et parlementaires, tandis qu'en France il n'est question que d' autorité judiciaire, réminiscence de l'Ancien droit et des arrêts de règlement que la révolution française a fait disparaître.

Il n'en reste pas moins que les arrêts de Hautes juridictions[10], les conclusions des avocats généraux, celles des commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'Etat, le plus souvent publiées, apportent énormément à la doctine[11].

Voir aussi

Bibliographie

  • Terré, François, Introduction générale au droit, précis Dalloz, 6èm éd., 2003, ISBN 2-24-705114-6.
  • Ghestin, Jacques, Traité de droit civil, Introduction générale, par J. Ghestin Gilles Goubeaux, avec le concours de Muriel Fabre-Magnan, 4ème éd., 1994, ISBN 2-275-00512-9
  • Cornu, Gérard (dir.) Malinvaud, Philippe (préface), Association Henri Capitant,Vocabulaire juridique, 7ème éd. Paris : Presses universitaires de France, 2005, 970 p. ISBN 2130550975
  • Malaurie, Philippe, Anthologie de la pensée juridique (2e ed.), Paris, Cujas, 2000, 376p. ISBN 2254013017
  • Jestaz, Philippe. Jamin, Christophe, La doctrine, Paris : Dalloz, 2004, 314 p. ISBN 224704891
  • Jacques d'Ableiges, Le grand coutumier de France, (1380), réédition Paris : A. Durand, 1868, 848 p, disponible en téléchargement sur le site Gallica
  • Beaumanoir, Philippe de Rémi (1250-1296), Coutumes de Beauvaisis. Texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Salmon, Amédée, Paris : A. et J. Picard, 1970 (rééd), 2 volumes 513 & 554p.
    • Les deux tomes de l'édition 1899-1900 sont disponibles en téléchargement sur le site Gallica


Le site de la Bibliothèque Nationale de France offre via Gallica un accès à 70 000 ouvrages numérisés, à plus de 80 000 images et à plusieurs dizaines d'heures de ressources sonores. Cet ensemble constitue l'une des plus importantes bibliothèques numériques accessibles gratuitement sur l'Internet.

Articles et ouvrages spécialisés

  • Boonecase, J., La pensée juridique de 1804 à l'heure présente, 2 vol., Bordeaux : Delmas, 1933
  • Chevallier, J., « Doctrine juridique », Droit et société, 2002, n° 50, p. 103 et s.
  • Oppetit, Bruno, « Le droit a-t-il encore un avenir au Collège de France? », L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 111 et s. ISBN 2-247-03642-2 (Dalloz), ISBN 2-13-050142-7 (P.U.F.), ISBN 2-7110-0037-0 (Éditions du Juris-Classeur)
  • Gaudemet, Jean, Le temps de l'historien des institutions, L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 95 et s.
  • Jamin, Christophe, Henri Capitant et René Demogue, « Notation sur l'actualité d'un dialogue doctrinal », L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 125 et s.
  • Molfessis, Nicolas, Les prédictions doctrinales, L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 141 et s.
  • Cabrillac, Michel, Un domaine à explorer par le chercheur: les démarches de l'investigation juridique, L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 167 et s.
  • Gautier, Pierre-Yves, « Éloge du rhéteur (portrait et aphorismes) », L'avenir du droit : mélanges en hommage à François Terré, Paris : 1999, Dalloz, P.u.f. et Editions du Juris-Classeur, p. 177 et s.
  • Gaudemet, Jean (1908-2001), Les naissances du droit, le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 3e éd., Paris : Montchrestien, 2001, 389 p. ISBN 2-7076-1260-X
  • Malaurie, Philippe, « Les grands juristes », L'unité du droit : mélanges en hommage à Roland Drago, Paris : Economica, 1996, p. 79 et s. ISBN 2-7178-3055-3
  • Picard, E., « Science du droit ou doctrine juridique », L'unité du droit : mélanges en hommage à Roland Drago, Paris : Economica, 1996, p. 119 et s.
  • Gautier, Pierre-Yves, « Portrait d'un portraitiste : à propos d'une galerie de grands jurisconsultes », Revue trimestrielle de droit civil, 1996, p. 333 et s. (sur la première édition de l'Anthologie de la pensée juridique de Ph. Malaurie).
  • Centre d'histoire du droit et de recherches inter-normatives de Picardie, Centre universitaire de recherches administratives et politiques (Amiens), La doctrine juridique, Paris : Presses universitaires de France, 1993, 287 p. ISBN 2-13-045943-9
  • Droits, Doctrine et recherches en droit, avril 1995.
  • Blancher, R., « La doctrine face à la création du droit par le juge », Gazette du Palais, 28 avril 1981.
  • Bredin, Jean-Denis, « Remarques sur la Doctrine », Mélanges offerts à Pierre Hébraud, Toulouse : Université des sciences sociales, 1981, 961 p.
  • Batiffol, Henri, « La responsabilité de la doctrine dans la création du droit », Revue de Recherche Juridique, 1981, p. 175.
  • Atias, Christian, « La mission de la doctrine universitaire en droit privé », JCP 1980.I.2999.
  • Mouly, « La doctrine, source d'unification internationale du droit », Revue internationale de droit comparé, 1986, p. 351.

Notes et références

  1. ↑ Selon cette définition, tous les contributeurs de Jurispedia seraient membres de la Doctrine, quelles que soient leur formation, leurs titres, leur compétence et leur statut. Un petit peu de modestie devrait être de rigueur, car en pratique, la doctrine est un cercle restreint de professeurs, maîtres de conférences, docteurs, avocats, magistrats ou notaires, publiant dans des revues spécialisées faisant autorité. Néanmoins, ainsi que l'indique le Professeur François Terré, "pour être membre de celle-ci, il n'est pas nécessaire d'être docteur en droit" (références ci-après). Quel ennui ce serait en effet que de ne lire que la prose des docteurs!
  2. ↑ Voir Cicéron dans l'Encyclopédie de L'Agora et sur Wikipédia
  3. ↑ Terré, François, Introduction générale au droit, précis Dalloz, 6ème éd., Paris : Dalloz, 2003, 609 p. n° 147. ISBN 2-247-05114-6, n° 147, attribuant, selon l' Enchidrion de Pomponius, la "fondation du droit civil " à trois juristes du 2e siècle avant notre ère: Manlius Manilius, Marcus Iunus Brutus et (sans doute le plus connu, qui forma Cicéron), Publius Muciuas Saevola.
  4. ↑ Cf. Lévy, Jean-Philippe, et Casataldo, André Précis Dalloz d'Histoire du droit civil, 2002, ISBN 2-247-04766-1.
  5. ↑ Op. cit., ibid.
  6. ↑ Basdevant-Gaudemet Brigitte, et Gaudemet J., Introduction historique au droit, XIIIe-XXe siècles, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 2000, p. 384
  7. ↑ Cf. La bibliographie, n°573 de l'ouvrage
  8. ↑ Cf. Zoller, Elisabeth, Grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis, Puf, 2000, ISBN 2-13-050790-5
  9. ↑ Autre considération: la Common Law anglo-américaine est entièrement prétorienne, historiquement, ce sont les juges qui forgèrent la doctrine
  10. ↑ V. la série des Grands arrêts, p. ex. en matière civile, par Capitant, Henri, repris par Terré, François et Lequette, Yves
  11. ↑ En ce sens, Ghestin, Jacques et alii, Traité précité, ibid.
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