Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Code civil (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(BOOK ONE - INDIVIDUAL)
(Livre Ier - PERSONNE)
Ligne 3 : Ligne 3 :
  
 
=Livre Ier - PERSONNE=
 
=Livre Ier - PERSONNE=
:[[Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils (id)|Chapter I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils]]
+
:[[Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils (id)|Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils]]
 +
:[[A propos des biens et les distinctions entre eux (id)|A propos des biens et les distinctions entre eux]]
 +
:[[A propos de la résidence ou le domicile (id)|A propos de la résidence ou le domicile]]
 +
:[[A propos du mariage (id)|A propos du mariage]]
 +
:[[A propos des droits et à propos du devoir des époux (id)|A propos des droits et à propos du devoir des époux]]

Version du 2 décembre 2006 à 22:53

Code civil indonésien en version anglaise (Promulgué au Journal Officiel n° 23 du 39 avril 1847/Staatblad no.23)

Livre Ier - PERSONNE

Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils
A propos des biens et les distinctions entre eux
A propos de la résidence ou le domicile
A propos du mariage
A propos des droits et à propos du devoir des époux