Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Code civil (id) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Livre I<sup>er</sup> - La personne)
Ligne 6 : Ligne 6 :
 
Le Code civil a été promulgué au Journal Officiel n° 23 du 39 avril 1847 (Staatblad no.23).
 
Le Code civil a été promulgué au Journal Officiel n° 23 du 39 avril 1847 (Staatblad no.23).
  
=Livre I<sup>er</sup> - La personne=
+
'''Texte gras'''=Livre I<sup>er</sup> - La personne=
:[[Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils (id)|Chapitre I - A propos de la jouissance et la perte de droits civils]]
+
:[[Code civil - Chapitre I - À propos de la jouissance et de la perte des droits civils (id)|Chapitre I - À propos de la jouissance et la perte de droits civils]]
:[[Chapitre II - A propos des biens et les distinctions entre eux (id)|Chapitre II - A propos des biens et les distinctions entre eux]]
+
:[[Code civil - Chapitre II - À propos des biens et des distinctions entre eux (id)|Chapitre II - À propos des biens et les distinctions entre eux]]
:[[Chapitre III - A propos de la résidence ou le domicile (id)|Chapitre III - A propos de la résidence ou le domicile]]
+
:[[Code civil - Chapitre III - À propos de la résidence ou du domicile (id)|Chapitre III - À propos de la résidence ou le domicile]]
:[[Chapitre IV - A propos du mariage (id)|Chapitre IV - A propos du mariage]]
+
:[[Code civil - Chapitre IV - À propos du mariage (id)|Chapitre IV - À propos du mariage]]
:[[Chapitre V - A propos des droits et à propos du devoir des époux (id)|Chapitre V - A propos des droits et à propos du devoir des époux]]
+
:[[Code civil - Chapitre V - À propos des droits et obligations des époux (id)|Chapitre V - À propos des droits et obligations des époux]]
  
 
=Lien externes=
 
=Lien externes=
 
*[http://www.asia-pacific-action.org/southeastasia/indonesia/resources/indonlaw/umum/civil%20code%20english.htm Code civil indonésien en version anglaise]
 
*[http://www.asia-pacific-action.org/southeastasia/indonesia/resources/indonlaw/umum/civil%20code%20english.htm Code civil indonésien en version anglaise]
 
*[http://www.unhcr.org/cgi-bin/texis/vtx/rsd/rsddocview.pdf?tbl=RSDLEGAL&id=3ffbd0804 Code civil indonésien en version anglaise (pdf)]
 
*[http://www.unhcr.org/cgi-bin/texis/vtx/rsd/rsddocview.pdf?tbl=RSDLEGAL&id=3ffbd0804 Code civil indonésien en version anglaise (pdf)]

Version du 3 décembre 2006 à 00:05

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

Indonésie > Droit privé > Droit civil
Id flag.png

Le Code civil a été promulgué au Journal Officiel n° 23 du 39 avril 1847 (Staatblad no.23).

Texte gras=Livre Ier - La personne=

Chapitre I - À propos de la jouissance et la perte de droits civils
Chapitre II - À propos des biens et les distinctions entre eux
Chapitre III - À propos de la résidence ou le domicile
Chapitre IV - À propos du mariage
Chapitre V - À propos des droits et obligations des époux

Lien externes