Droit civil (ro) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
| − | [[Roumanie]] | + | {{ébauche (ro)}} |
| + | |||
| + | [[Roumanie]] > [[Droit civil (ro)]] | ||
[[Image:ro_flag.png|framed|]] | [[Image:ro_flag.png|framed|]] | ||
[[Catégorie:Roumanie]] | [[Catégorie:Roumanie]] | ||
| Ligne 5 : | Ligne 7 : | ||
Le [[Code civil (ro)|Code Civil roumain]] comprend les principaux normes juridiques du droit civil roumain. | Le [[Code civil (ro)|Code Civil roumain]] comprend les principaux normes juridiques du droit civil roumain. | ||
On peut trouver ici les origines des plusieurs branches du droit roumain.<br /> | On peut trouver ici les origines des plusieurs branches du droit roumain.<br /> | ||
| − | Originaire dans le dispositions du Code, le droit de la famille a son propre [[Code de la Famille (ro)]], mais le droit des successions se relie sur ses dispositions et aussi sur les | + | Originaire dans le dispositions du Code, le [[droit de la famille (ro)|droit de la famille]] a son propre [[Code de la Famille (ro)]], mais le [[droit des successions (ro)|droit des successions]] se relie sur ses dispositions et aussi sur les prévisions de la Loi n° 319 du 10 juin 1944. |
Version actuelle en date du 6 janvier 2007 à 17:31
Cet article est une ébauche relative au droit roumain, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...
|
Roumanie > Droit civil (ro)
Le droit civil roumain a ses racines dans jus civile, parce-que la Roumanie c'est une île de latinité dans une mer slave.
Le Code Civil roumain comprend les principaux normes juridiques du droit civil roumain.
On peut trouver ici les origines des plusieurs branches du droit roumain.
Originaire dans le dispositions du Code, le droit de la famille a son propre Code de la Famille (ro), mais le droit des successions se relie sur ses dispositions et aussi sur les prévisions de la Loi n° 319 du 10 juin 1944.
