Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit des postes et des communications électroniques (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
Ligne 1 : Ligne 1 :
 +
{{ébauche}}
 
  [[France]]
 
  [[France]]
 +
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]]
 
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]]
Intitulé un peu étrange reprennant celui du code du même nom remplaçant le code des postes et tétécommunications :)
+
Intitulé un peu étrange reprennant celui du code du même nom remplaçant le code des postes et tétécommunications...

Version du 7 février 2005 à 01:06

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

France
Fr flag.png

Intitulé un peu étrange reprennant celui du code du même nom remplaçant le code des postes et tétécommunications...